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Ressources de Brevets /

Classification du brevets /

A - NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

A01 -

A01B - TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACH

A01C - PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION

A01D - RÉCOLTE; FAUCHAGE

A01F - BATTAGE; MISE EN BALLES DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; APPAREILS FIXES OU OUTILS À

A01G - HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES AL

A01H - NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE

A01J - FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS

A01k - ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUV

A01L - MARÉCHALERIE

A01M - CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS ; APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUI

A01N - CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI ; BIOCIDES, p.ex.

A01P - ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULA

A21 - CUISSON AU FOUR; MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; PÂTE À CUIRE

A21B - FOURS DE BOULANGERIE; MACHINES OU MATÉRIEL DE CUISSON AU FOUR

A21C - MACHINES OU MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; MANUTENTION DES PRODUITS CUITS

A21D - TRAITEMENT, p.ex. CONSERVATION, DE LA FARINE OU DE LA PÂTE À CUIRE, p.ex. PAR ADDITION D'INGRÉDIENTS

A22 - BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE; TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON

A22B - ABATTAGE

A22C - TRAITEMENT DE LA VIANDE, DE LA VOLAILLE OU DU POISSON

A23 - ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES

A24 - TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS

A24B - FABRICATION OU PRÉPARATION DU TABAC À FUMER OU À CHIQUER; TABAC; TABAC À PRISER

A24C - MACHINES POUR LA FABRICATION DES CIGARES OU CIGARETTES

A24D - CIGARES; CIGARETTES; FILTRES À FUMÉE DE TABAC; BOUTS DE CIGARES OU DE CIGARETTES; FABRICATION DES FI

A24F - ARTICLES POUR FUMEURS; BOÎTES D'ALLUMETTES

A41 - VÊTEMENTS

A41B - CHEMISES; SOUS-VÊTEMENTS; LAYETTE; MOUCHOIRS

A41C - CORSETS; SOUTIENS-GORGE

A41D - VÊTEMENTS DE DESSUS; VÊTEMENTS DE PROTECTION; ACCESSOIRES

A41F - DISPOSITIFS D'ATTACHE POUR VÊTEMENTS; ARTICLES DE SUSPENSION

A41G - FLEURS ARTIFICIELLES; POSTICHES; MASQUES; PLUMES

A41H - OUTILS OU MÉTHODES, NON PRÉVUS AILLEURS, POUR LA CONFECTION DES VÊTEMENTS, p.ex. POUR LA CONFECTION

A42 - CHAPELLERIE

A42B - CHAPEAUX; COUVRE-CHEFS

A42C - FABRICATION OU GARNITURE DES CHAPEAUX OU AUTRES COUVRE-CHEFS

A43 - CHAUSSURES

A43B - ÉLÉMENTS CARACTÉRISTIQUES DES CHAUSSURES; PARTIES CONSTITUTIVES DES CHAUSSURES

A43C - ATTACHES OU ACCESSOIRES POUR CHAUSSURES; LACETS EN GÉNÉRAL

A43D - MACHINES, OUTILLAGE, ÉQUIPEMENT OU PROCÉDÉS POUR FABRIQUER OU RÉPARER LES CHAUSSURES

A44 - MERCERIE; BIJOUTERIE

A44B - BOUTONS, ÉPINGLES, BOUCLES, FERMETURES À CURSEUR OU À GLISSIÈRE OU SIMILAIRES

A44C - BIJOUTERIE; BRACELETS; AUTRES PARURES PERSONNELLES; PIÈCES DE MONNAIE

A45 - OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES DE VOYAGE

A45B - CANNES (aides pour la marche, p.ex. cannes, pour aveugles A61H 3/06); PARAPLUIES OU OMBRELLES; ÉVENT

A45C - PORTE-MONNAIE; BAGAGES; SACS PORTÉS À LA MAIN

A45D - ARTICLES POUR LA COIFFURE OU LE RASAGE; SOINS DES MAINS OU AUTRES TRAITEMENTS COSMÉTIQUES

A45F - MATÉRIEL DE VOYAGE OU DE CAMPING; SACS OU PAQUETAGES PORTÉS SUR LE CORPS

A46 - BROSSERIE

A46B - BROSSES OU PINCEAUX

A46D - FABRICATION DES BROSSES OU PINCEAUX

A47 - AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRA

A47B - TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES

A47C - CHAISES; CANAPÉS; LITS

A47D - AMEUBLEMENT SPÉCIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS

A47F - AMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPÉCIAUX POUR MAGASINS, ENTREPÔTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEU

A47G - USTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE

A47H - GARNITURES POUR FENÊTRES OU PORTES

A47J - MATÉRIEL DE CUISINE; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; APPAREILS À PRÉPARER LES BOISSONS

A47K - APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEUR; ACCESSOIRES DE TOILETTE

A47L - LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL

A61 - SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE

A61B - DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION

A61C - TECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE

A61D - INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU MÉTHODES DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE

A61F - FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉV

A61G - MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES P

A61H - APPAREILS DE PHYSIOTHÉRAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVI

A61J - RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉ

A61K - PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE

A61L - PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILIS

A61M - DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DÉPOSER SUR CELUI-CI; DISPOSITIFS POUR F

A61N - ÉLECTROTHÉRAPIE; MAGNÉTOTHÉRAPIE; THÉRAPIE PAR RADIATIONS; THÉRAPIE PAR ULTRASONS

A61P - ACTIVITÉ THÉRAPEUTIQUE SPÉCIFIQUE DE COMPOSÉS CHIMIQUES OU DE PRÉPARATIONS MÉDICINALES

A61Q - UTILISATION SPÉCIFIQUE DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE

A62 - SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE

A62B - DISPOSITIFS, APPAREILS OU PROCÉDÉS DE SAUVETAGE

A62C - LUTTE CONTRE L'INCENDIE

A62D - MOYENS CHIMIQUES POUR ÉTEINDRE LES INCENDIES; PROCÉDÉS POUR RENDRE LES SUBSTANCES CHIMIQUES NUISIBLE

A63 - SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS

A63B - MATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES;

A63C - PATINS; SKIS; PATINS À ROULETTES; FORME OU TRACÉ DE TERRAINS, DE PISTES OU SIMILAIRES

A63D - JEUX DE BOULES, p.ex. JEU DE QUILLES, BOULE ITALIENNE OU PÉTANQUE; BOULODROMES; JEUX DE BAGATELLE OU

A63F - JEUX DE CARTES, JEUX SE JOUANT SUR TABLE OU JEUX DE ROULETTE; JEUX D’INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS É

A63G - MANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCMANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCULE ; TOBOGGANS; MONTAGNES R

A63H - JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION

A63J - MATÉRIEL DE THÉÂTRE, CIRQUE OU D'AUTRES LIEUX DE SPECTACLE; ACCESSOIRES DE PRESTIDIGITATION OU ANALO

A63K - COURSES; SPORTS ÉQUESTRES; MATÉRIEL OU ACCESSOIRES À CET EFFET

A99 - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

A99Z - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

B - TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS

B01 - PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL

B01B - ÉBULLITION; CHAUDIÈRES

B01D - SÉPARATION

B01F - MÉLANGE, p.ex. DISSOLUTION, ÉMULSION, DISPERSION

B01J - PROCÉDÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES, p.ex. CATALYSE OU CHIMIE DES COLLOÏDES; APPAREILLAGE APPROPRIÉ

B01L - APPAREILS DE LABORATOIRE POUR LA CHIMIE OU LA PHYSIQUE, À USAGE GÉNÉRAL

B02 - BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE

B02B - PRÉPARATION DES GRAINES POUR LA MOUTURE; AFFINAGE DES FRUITS GRANULAIRES À DES FINS COMMERCIALES PAR

B02C - BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION EN GÉNÉRAL; MOUTURE DES GRAINES

B03 - SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON

B03B - SÉPARATION DES MATÉRIAUX SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES

B03C - SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FL

B03D - FLOTTATION; SÉDIMENTATION DIFFÉRENTIELLE

B03C - MATÉRIAUX PHOTOSENSIBLES POUR LA PHOTOGRAPHIE; PROCÉDÉS PHOTOGRAPHIQUES, p.ex. PROCÉDÉS CINÉMATOGRAP

B04 - APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES

B04B - CENTRIFUGEURS

B04C - APPAREILS UTILISANT LE TOURBILLON LIBRE, p.ex. CYCLONES

B05 - PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX S

B05B - APPAREILLAGES DE PULVÉRISATION; APPAREILLAGES D'ATOMISATION; AJUTAGES OU BUSES

B05C - APPAREILLAGES POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL

B05D - PROCÉDÉS POUR APPLIQUER DES LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL

B06 - PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL

B06B - PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES EN GÉNÉRAL

B07 - SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE

B07B - SÉPARATION DE DIFFÉRENTS SOLIDES LES UNS DES AUTRES PAR CRIBLAGE, TAMISAGE OU UTILISATION DE COURANT

B07C - TRI POSTAL; TRI D'OBJETS INDIVIDUELS OU D'UN MATÉRIAU EN VRAC MANIPULABLE PIÈCE PAR PIÈCE COMME DES

B08 - NETTOYAGE

B08B - NETTOYAGE EN GÉNÉRAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GÉNÉRA

B09 - ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS

B09B - ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES

B09C - RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS

B21 - TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-

B21B - LAMINAGE DES MÉTAUX

B21C - FABRICATION DES TÔLES, FILS, BARRES, TUBES, PROFILÉS MÉTALLIQUES OU D'AUTRES PRODUITS SEMI-FINIS SIM

B21D - TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES TÔLES, TUBES, BARRES OU PROFILÉS MÉTALLIQUES SANS ENLÈVEMENT SUB

B21F - TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES FILS MÉTALLIQUES

B21G - FABRICATION DES AIGUILLES, ÉPINGLES OU CLOUS EN MÉTAL

B21H - FABRICATION D'ARTICLES MÉTALLIQUES PARTICULIERS PAR LAMINAGE, p.ex. VIS, ROUES, ANNEAUX, CYLINDRES,

B21J - FORGEAGE; MARTELAGE; PRESSAGE DES MÉTAUX; RIVETAGE; FOURNEAUX DE FORGE

B21K - FABRICATION D'ARTICLES MÉTALLIQUES FORGÉS OU PRESSÉS, p.ex. FERS À CHEVAL, RIVETS, BOULONS OU ROUES

B21L - FABRICATION DE CHAÎNES MÉTALLIQUES

B22 - FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES

B22C - MOULAGE EN FONDERIE

B22D - COULÉE DES MÉTAUX; COULÉE D'AUTRES MATIÈRES PAR LES MÊMES PROCÉDÉS OU AVEC LES MÊMES DISPOSITIFS

B22F - TRAVAIL DES POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION D'OBJETS À PARTIR DE POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION D

B23 - MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS

B23B - TOURNAGE; PERÇAGE

B23C - FRAISAGE

B23D - RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPÉRATIONS ANALOGUES NON PRÉVUE

B23F - FABRICATION D'ENGRENAGES OU DE CRÉMAILLÈRES

B23G - FILETAGE; TRAVAIL MÉCANIQUE DES VIS, TÊTES DE BOULONS OU ÉCROUS, EN CONJONCTION AVEC LE FILETAGE

B23H - USINAGE DU MÉTAL PAR ACTION, SUR UNE PIÈCE, D'UNE FORTE CONCENTRATION DE COURANT ÉLECTRIQUE À L'AIDE

B23K - BRASAGE OU DÉBRASAGE; SOUDAGE; REVÊTEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE; DÉCOUPAGE PAR CHAUFFAGE

B23P - AUTRES PROCÉDÉS MÉCANIQUES DE TRAVAIL DU MÉTAL; OPÉRATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES

B23Q - PARTIES CONSTITUTIVES, AMÉNAGEMENTS OU ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS, p.ex. DISPOSITIONS POUR COPI

B24 - MEULAGE; POLISSAGE

B24B - MACHINES, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS POUR MEULER OU POUR POLIR; DRESSAGE OU REMISE EN ÉTAT DES SURFACES

B24C - TRAITEMENT AU JET ABRASIF OU JET ANALOGUE, AVEC DES MATÉRIAUX EN PARTICULES

B24D - OUTILS POUR MEULER, POLIR OU AFFILER

B25 -

B25B - OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIP

B25C - OUTILS TENUS À LA MAIN POUR CLOUER OU AGRAFER; OUTILS PORTATIFS POUR AGRAFER ACTIONNÉS PAR LA FORCE

B25D - OUTILS À PERCUSSION

B25F - OUTILS COMBINÉS OU À USAGES MULTIPLES NON PRÉVUS AILLEURS; DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES D'OUTILS

B25G - MANCHES POUR USTENSILES À MAIN

B25H - OUTILLAGE D'ATELIER, p.ex. POUR LE TRAÇAGE DES PIÈCES À TRAVAILLER; RANGEMENT DES ATELIERS

B25J - MANIPULATEURS; ENCEINTES À DISPOSITIFS DE MANIPULATION INTÉGRÉS

B26 - OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION

B26B - OUTILS TENUS À LA MAIN POUR TAILLER, NON PRÉVUS AILLEURS

B26D - COUPE; DÉTAILS COMMUNS AUX MACHINES POUR PERFORER, DÉCOUPER À L'EMPORTE-PIÈCE, DÉCOUPER, POINÇONNER

B26F - PERFORATION; DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCES; DÉCOUPAGE; POINÇONNAGE; SÉPARATION PAR DES MOYENS AUTRES

B27 - TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER

B27B - SCIES À BOIS OU MATÉRIAUX SIMILAIRES; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES SCIES

B27C - RABOTEUSES, PERCEUSES, FRAISEUSES, TOURS OU MACHINES UNIVERSELLES À BOIS OU MATÉRIAUX SIMILAIRES

B27D - TRAVAIL DU BOIS DE PLACAGE OU DU CONTRE-PLAQUÉ

B27F - QUEUES D'ARONDE; TENONS; MORTAISEUSES À BOIS OU MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES À CLOUER, À AGRAFER O

B27G - MACHINES OU APPAREILS ACCESSOIRES POUR LE TRAVAIL DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; OUTILS POUR LE

B27H - CINTRAGE DU BOIS OU DES MATÉRIAUX SIMILAIRES; TONNELLERIE; FABRICATION DES ROUES EN BOIS OU EN MATÉR

B27J - TRAVAIL MÉCANIQUE DU JONC, DU LIÈGE OU AUTRES MATÉRIAUX SIMILAIRES

B27K - PROCÉDÉS, APPAREILLAGE OU EMPLOI DE SUBSTANCES SPÉCIFIÉES POUR L'IMPRÉGNATION, LA COLORATION, LA TEI

B27L - ENLÈVEMENT DE L'ÉCORCE OU DES ATTACHES DE BRANCHES(sylviculture A01G); FENDAGE DU BOIS; FABRICATION

B27M - TRAVAIL DU BOIS NON PRÉVU DANS LES SOUS-CLASSES B27B-B27L; FABRICATION D'ARTICLES PARTICULIERS EN BO

B27N - FABRICATION D'OBJETS PAR DES PROCÉDÉS À SEC, AVEC OU SANS AGENTS LIANTS ORGANIQUES, À PARTIR DE PART

B28 - TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE

B28B - FAÇONNAGE DE L'ARGILE OU D'AUTRES COMPOSITIONS CÉRAMIQUES, SCORIES OU MÉLANGES CONTENANT DES SUBSTAN

B28C - PRÉPARATION DE L'ARGILE; PRODUCTION DE MÉLANGES CONTENANT DE L'ARGILE OU DES SUBSTANCES ANALOGUES AU

B28D - TRAVAIL DE LA PIERRE OU DES MATÉRIAUX SEMBLABLES À LA PIERRE

B29 - TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL

B29B - PRÉPARATION OU PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES À FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES; RÉCUP

B29C - FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES MATIÈRES À L'ÉTAT PLASTIQUE NON PRÉVU

B29D - FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQ

B29K - SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES B29B, B29C OU B29D, RELATIF AUX MATIÈRES À MOULER, OU A

B29L - SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ À LA SOUS-CLASSE B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS

B30 - PRESSES

B30B - PRESSES EN GÉNÉRAL; PRESSES NON PRÉVUES AILLEURS

B31 - FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATÉRIAUX TRAVAILLÉS D’UNE MANIÈRE ANALOGUE AU PAP

B31B - FABRICATION DE RÉCEPTACLES EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATÉRIAUX TRAVAILLÉS DE MANIÈRE ANALOGUE AU PA

B31C - FABRICATION D'ARTICLES ENROULÉS, p.ex. DE TUBES ENROULÉS, EN PAPIER, EN CARTON OU EN MATÉRIAUX TRAVA

B31D - FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER , EN CARTON OU EN MATÉRIAUX TRAVAILLÉS DE MANIÈRE ANALOGUE AU PAPIE

B31F - TRAVAIL OU DÉFORMATION MÉCANIQUE DU PAPIER, DU CARTON OU DES MATÉRIAUX TRAVAILLÉS DE MANIÈRE ANALOGU

B32 - PRODUITS STRATIFIÉS

B32B - PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIR

B33 - TECHNOLOGIE DE FABRICATION ADDITIVE

B33Y - FABRICATION ADDITIVE, c. à d. FABRICATION D’OBJETS EN TROIS DIMENSIONS [3D] PAR DÉPÔT ADDITIF, AGGLO

B41 - IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES

B41B - MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTÈRES; CARACTÈRES; DISPOSITI

B41C - PROCÉDÉS DE FABRICATION OU DE REPRODUCTION DES SURFACES D'IMPRESSION

B41D - APPAREILS DE REPRODUCTION MÉCANIQUE DES SURFACES D'IMPRESSION POUR L'IMPRESSION STÉRÉOTYPE; FAÇONNAG

B41F - MACHINES OU PRESSES À IMPRIMER

B41G - APPAREILS À BRONZER, À IMPRIMER DES LIGNES OU À BORDER OU ROGNER LES FEUILLES OU ARTICLES SIMILAIRES

B41J - MACHINES À ÉCRIRE; MÉCANISMES D'IMPRESSION SÉLECTIVE, c. à d. MÉCANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR

B41K - TIMBRES; APPAREILS OU DISPOSITIFS DE TIMBRAGE OU DE NUMÉROTAGE

B41L - APPAREILS OU DISPOSITIFS À COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER À USAGE DE BUREAU

B41M - PROCÉDÉS D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR

B41N - CLICHÉS OU PLAQUES D'IMPRESSION ; MATÉRIAUX POUR SURFACES UTILISÉES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER,

B42 - RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS

B42B - FIXATION PERMANENTE LES UNS AUX AUTRES OU À DES OBJETS, DE FEUILLES, MAINS DE PAPIER OU CAHIERS

B42C - RELIURE

B42D - LIVRES; COUVERTURES DE LIVRES; FEUILLETS MOBILES; IMPRIMÉS CARACTÉRISÉS PAR LEURS ÉLÉMENTS D'IDENTIF

B42F - FEUILLES ASSEMBLÉES TEMPORAIREMENT; CLASSEURS; FICHES; REPÉRAGE

B43 - MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU

B43K - INSTRUMENTS POUR ÉCRIRE OU DESSINER

B43L - OBJETS SUR LESQUELS ON ÉCRIT OU ON DESSINE; ACCESSOIRES POUR ÉCRIRE OU DESSINER

B43M - ACCESSOIRES DE BUREAU NON PRÉVUS AILLEURS

B44 - ARTS DÉCORATIFS

B44B - MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex. POUR SCULPTER, GUILLOCHER, CISELER, PYROGRAV

B44C - RÉALISATION D'EFFETS DÉCORATIFS

B44D - PEINTURE OU DESSIN ARTISTIQUE, NON PRÉVU AILLEURS; PRÉSERVATION DES PEINTURES; TRAITEMENT DES SURFAC

B44F - DESSINS PARTICULIERS

B60 - VÉHICULES EN GÉNÉRAL

B60B - ROUES DE VÉHICULES; ROUES À PIVOT; ESSIEUX POUR ROUES OU ROUES À PIVOT; AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE

B60C - PNEUMATIQUES POUR VÉHICULES (fabrication, réparation B29); GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT DES

B60D - LIAISONS POUR VÉHICULES

B60F - VÉHICULES RAIL-ROUTE; VÉHICULES CAPABLES DE SE DÉPLACER DANS OU SUR DES MILIEUX DIFFÉRENTS, p.ex. VÉ

B60G - SUSPENSION DES VÉHICULES

B60H - AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE RÉFRIGÉRATION, DE VENTILATION OU D'AUTR

B60J - FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS

B60K - AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT

B60L - PROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE ; FOURNITURE DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE À L'ÉQUIPEMENT

B60M - LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ÉNERGIE OU DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VÉHICULES À TRACT

B60N - SIÈGES SPECIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AIL

B60P - VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU D

B60Q - AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUI

B60R - VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS

B60S - ENTRETIEN, NETTOYAGE, RÉPARATION, LEVAGE OU MANŒUVRE DES VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS

B60T - SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULESOU PARTIES DE CES SYSTÈMES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES F

B60V - VÉHICULES À COUSSIN D'AIR

B60W - COMMANDE CONJUGUÉE DE PLUSIEURS SOUS-ENSEMBLES D'UN VÉHICULE, DE FONCTION OU DE TYPE DIFFÉRENTS; SYS

B61 - CHEMINS DE FER

B61B - SYSTÈMES FERROVIAIRES; ÉQUIPEMENTS À CET EFFET NON PRÉVUS AILLEURS

B61C - LOCOMOTIVES; AUTOMOTRICES

B61D - GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICU

B61F - SUSPENSIONS DES VÉHICULES FERROVIAIRES, p.ex. CHÂSSIS, BOGIES OU AMÉNAGEMENTS DES ESSIEUX DES ROUES;

B61G - ATTELAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES C

B61H - FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS PARTICULIERS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU DI

B61J - TRANSBORDEMENT OU TRIAGE DES VÉHICULES FERROVIAIRES

B61K - AUTRES ÉQUIPEMENTS AUXILIAIRES POUR CHEMIN DE FER

B61L - CONTRÔLE DU TRAFIC FERROVIAIRE; SÉCURITÉ DU TRAFIC FERROVIAIRE

B62 - VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS

B62B - VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS OU VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX

B62C - VÉHICULES À TRACTION ANIMALE

B62D - VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES

B62H - BÉQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIF

B62J - SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-B

B62K - CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIAL

B62L - FREINS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX CYCLES

B62M - PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VÉHICULES À ROUES OU DES TRAÎNEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAÎN

B63 - NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT

B63B - NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; MATÉRIEL D'ARMEMENT

B63C - LANCEMENT, HALAGE AU SEC, MISE EN CALE SÈCHE, OU RENFLOUEMENT DES NAVIRES; SAUVETAGE EN MER; ÉQUIPEM

B63G - INSTALLATIONS OFFENSIVES OU DÉFENSIVES SUR LES NAVIRES; MOUILLAGE DES MINES; DRAGAGE DES MINES; SOUS

B63H - PROPULSION OU GOUVERNE MARINES

B63J - AUXILIAIRES DES NAVIRES

B64 - AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE

B64B - AÉRONEFS PLUS LÉGERS QUE L'AIR

B64C - AÉROPLANES; HÉLICOPTÈRES

B64D - INSTALLATIONS OU ÉQUIPEMENTS À BORD DES AÉRONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU

B64F - INSTALLATIONS AU SOL OU INSTALLATIONS POUR PONTS D'ENVOL DES PORTE-AVIONS SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À L'

B64G - ASTRONAUTIQUE; VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS À CET EFFET

B65 - MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME

B65B - MACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX; DÉBALLAGE D'OBJET

B65C - MACHINES, APPAREILS OU PROCÉDÉS D'ÉTIQUETAGE

B65D - RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUT

B65F - MISE EN TAS OU ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES OU DÉTRITUS SIMILAIRES

B65G - DISPOSITIFS DE TRANSPORT OU D'EMMAGASINAGE, p.ex. TRANSPORTEURS POUR CHARGEMENT OU BASCULEMENT, SYST

B65H - MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME, p.ex. DES FEUILLES, BANDES, CÂBLES

B66 - HISSAGE; LEVAGE; HALAGE

B66B - ASCENSEURS; ESCALIERS OU TROTTOIRS ROULANTS

B66C - PONTS ROULANTS, PORTIQUES OU GRUES; ÉLÉMENTS OU DISPOSITIFS DE PRISE DE CHARGE POUR PONTS ROULANTS,

B66D - CABESTANS; TREUILS; AGRÈS, p.ex. PALANS; MOUFLES

B66F - HISSAGE, LEVAGE, HALAGE OU POUSSAGE, NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. DISPOSITIFS DONT LA FORCE DE LEVAGE

B67 - OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES

B67B - MISE EN PLACE DES FERMETURES SUR LES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; OUVERTURE DES RÉCIP

B67C - REMPLISSAGE AVEC DES LIQUIDES OU DES SEMI-LIQUIDES, OU VIDAGE DES BOUTEILLES, BOCAUX, BIDONS, FÛTS,

B67D - DISTRIBUTION, DÉBIT OU TRANSFERT DE LIQUIDES, NON PRÉVUS AILLEURS

B68 - BOURRELLERIE; CAPITONNAGE

B68B - HARNAIS; DISPOSITIFS UTILISÉS AVEC CES HARNAIS; FOUETS OU OBJETS ANALOGUES

B68C - SELLES; ÉTRIERS

B68F - FABRICATION D'ARTICLES EN CUIR, TOILE À VOILE OU PROCÉDÉS, ÉQUIPEMENT OU MACHINES, EMPLOYÉS POUR L

B68G - PROCÉDÉS, ÉQUIPEMENT OU MACHINES, EMPLOYÉS POUR LE CAPITONNAGE; CAPITONNAGE NON PRÉVU AILLEURS

B81 - TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES

B81B - DISPOSITIFS OU SYSTÈMES À MICROSTRUCTURE, p.ex. DISPOSITIFS MICROMÉCANIQUES

B81C - PROCÉDÉS OU APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION OU AU TRAITEMENT DE DISPOSITIFS OU DE SY

B82 - NANOTECHNOLOGIE

B82B - NANOSTRUCTURES FORMÉES PAR MANIPULATIOND’ATOMES, DE MOLÉCULES OU D’ENSEMBLES LIMITÉS D’ATOMES OU DE

B82Y - UTILISATION OU APPLICATIONS SPÉCIFIQUES DES NANOSTRUCTURES; MESURE OU ANALYSE DES NANOSTRUCTURES; FA

B99 - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

B99Z - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

C - CHIMIE; MÉTALLURGIE

C01 - CHIMIE INORGANIQUE

C01B - ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES; LEURS COMPOSÉS

C01C - AMMONIAC; CYANOGÈNE; LEURS COMPOSÉS

C01D - COMPOSÉS DES MÉTAUX ALCALINS, c. à d. DU LITHIUM, DU SODIUM, DU POTASSIUM, DU RUBIDIUM, DU CÉSIUM OU

C01F - COMPOSÉS DE BÉRYLLIUM, MAGNÉSIUM, ALUMINIUM, CALCIUM, STRONTIUM, BARYUM, RADIUM, THORIUM OU COMPOSÉS

C01G - COMPOSÉS CONTENANT DES MÉTAUX NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C01D OU C01F

C02 - TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT

C02F - TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT

C03 - VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES

C03B - FABRICATION OU FAÇONNAGE DU VERRE, DE LA LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES; TRAITEMENTS ADDITIONNELS DANS

C03C - COMPOSITION CHIMIQUE DES VERRES, GLAÇURES OU ÉMAUX VITREUX; TRAITEMENT DE LA SURFACE DU VERRE; TRAIT

C04 - CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES

C04B - CHAUX; MAGNÉSIE; SCORIES; CIMENTS; LEURS COMPOSITIONS, p.ex. MORTIERS, BÉTON OU MATÉRIAUX DE CONSTRU

C05 - ENGRAIS; LEUR FABRICATION

C05B - ENGRAIS PHOSPHATÉS

C05C - ENGRAIS AZOTÉS

C05D - ENGRAIS INORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C; ENGRAIS DÉGAGEANT DU GAZ CARBONIQ

C05F - ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C, p.ex. ENGRAIS RÉSULTANT DU TRAITEME

C05G - MÉLANGES D'ENGRAIS COUVERTS INDIVIDUELLEMENT PAR DIFFÉRENTES SOUS-CLASSES DE LA CLASSE C05; MÉLANGES

C06 - EXPLOSIFS; ALLUMETTES

C06B - COMPOSITIONS EXPLOSIVES OU THERMIQUES ; LEUR FABRICATION; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, CO

C06C - DISPOSITIFS DÉTONANTS OU D'AMORÇAGE; CORDEAUX OU MÈCHES; ALLUMEURS CHIMIQUES; COMPOSITIONS PYROPHORI

C06D - MOYENS POUR PRODUIRE DE LA FUMÉE OU DU BROUILLARD; COMPOSITIONS POUR GAZ DE COMBAT; PRODUCTION DE GA

C06F - ALLUMETTES; FABRICATION DES ALLUMETTES

C07 - CHIMIE ORGANIQUE

C07B - PROCÉDÉS GÉNÉRAUX DE CHIMIE ORGANIQUE; APPAREILS À CET EFFET

C07C - COMPOSÉS ACYCLIQUES OU CARBOCYCLIQUES

C07D - COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES

C07F - COMPOSÉS ACYCLIQUES, CARBOCYCLIQUES OU HÉTÉROCYCLIQUES CONTENANT DES ÉLÉMENTS AUTRES QUE LE CARBONE,

C07G - COMPOSÉS DE CONSTITUTION INDÉTERMINÉE

C07H - SUCRES; LEURS DÉRIVÉS; NUCLÉOSIDES; NUCLÉOTIDES; ACIDES NUCLÉIQUES

C07J - STÉROÏDES

C07K - PEPTIDES

C08 - COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN UVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS

C08B - POLYSACCHARIDES; LEURS DÉRIVÉS

C08C - TRAITEMENT OU MODIFICATION CHIMIQUE DES CAOUTCHOUCS

C08F - COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON

C08G - COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS AUTRES QUE CELLES FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT

C08H - DÉRIVÉS DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES NATURELS

C08J - MISE EN ŒUVRE; PROCÉDÉS GÉNÉRAUX POUR FORMER DES MÉLANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-

C08K - EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLÉCULAIRES INORGANIQUES OU ORGANIQUES

C08L - COMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES

C09 - COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLE

C09B - COLORANTS ORGANIQUES OU COMPOSÉS ÉTROITEMENT APPARENTÉS POUR PRODUIRE DES COLORANTS; MORDANTS; LAQUE

C09C - TRAITEMENT DE SUBSTANCES INORGANIQUES, AUTRES QUE DES CHARGES FIBREUSES, POUR AMÉLIORER LEURS PROPRI

C09D - COMPOSITIONS DE REVÊTEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS OU VERNIS-LAQUES; APPRÊTS EN PÂTE; PRODUITS CHIM

C09F - RÉSINES NATURELLES; VERNIS À L'ALCOOL; HUILES SICCATIVES; SÉCHEURS; TÉRÉBENTHINE

C09G - COMPOSITIONS DE PRODUITS À POLIR AUTRES QUE LE VERNIS À L'ALCOOL; FARTS

C09H - PRÉPARATION DE LA COLLE FORTE OU DE LA GÉLATINE

C09J - ADHÉSIFS; ASPECTS NON MÉCANIQUES DES PROCÉDÉS DE COLLAGE EN GÉNÉRAL; PROCÉDÉS DE COLLAGE NON PRÉVUS

C09K - SUBSTANCES POUR DES APPLICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS; APPLICATIONS DE SUBSTANCES NON PRÉVUES AILLEU

C10 - INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIB

C10B - DISTILLATION DESTRUCTIVE DES MATIÈRES CARBONÉES EN VUE DE LA PRODUCTION DE GAZ, COKE, GOUDRON OU MAT

C10C - TRAITEMENT DU GOUDRON, DU BRAI, DE L'ASPHALTE, DU BITUME; ACIDE PYROLIGNEUX

C10F - SÉCHAGE OU TRAITEMENT DE LA TOURBE

C10G - CRAQUAGE DES HUILES D'HYDROCARBURES; PRODUCTION DE MÉLANGES D'HYDROCARBURES LIQUIDES, p.ex. PAR HYDR

C10H - PRODUCTION DE L'ACÉTYLÈNE PAR VOIE HUMIDE

C10J - PRODUCTION DE GAZ CONTENANT DE L’OXYDE DE CARBONE ET DE L'HYDROGÈNE À PARTIR DE MATIÈRES CARBONÉES S

C10K - PURIFICATION OU MODIFICATION DE LA COMPOSITION CHIMIQUE DES GAZ COMBUSTIBLES CONTENANT DE L'OXYDE DE

C10L - COMBUSTIBLES NON PRÉVUS AILLEURS; GAZ NATUREL; GAZ NATUREL DE SYNTHÈSE OBTENU PAR DES PROCÉDÉS NON P

C10M - COMPOSITIONS LUBRIFIANTES ; UTILISATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES SOIT SEULES SOIT COMME INGRÉDIENTS L

C10N - SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ À LA SOUS-CLASSE C10M

C11 - HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BO

C11B - PRODUCTION, p.ex. PAR PRESSAGE DE MATIÈRES PREMIÈRES OU PAR EXTRACTION À PARTIR DE RÉSIDUS, RAFFINAG

C11C - ACIDES GRAS OBTENUS AVEC DES GRAISSES, HUILES OU CIRES; BOUGIES; GRAISSES, HUILES OU ACIDES GRAS OBT

C11D - COMPOSITIONS DÉTERGENTES; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICAT

C12 - BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU D

C12C - BRASSAGE DE LA BIÈRE

C12F - RÉCUPÉRATION DES SOUS-PRODUITS DES SOLUTIONS FERMENTÉES; DÉNATURATION DE L'ALCOOL OU ALCOOL DÉNATURÉ

C12G - VIN; AUTRES BOISSONS ALCOOLISÉES; LEUR PRÉPARATION

C12H - PASTEURISATION, STÉRILISATION, CONSERVATION, PURIFICATION, CLARIFICATION OU VIEILLISSEMENT DES BOISS

C12J - VINAIGRE; SA PRÉPARATION

C12L - MACHINES À POISSER OU À DÉPOISSER; OUTILLAGE DE CAVE

C12M - APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE

C12N - MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT

C12P - PROCÉDÉS DE FERMENTATION OU PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHÈSE D'UN COMPOSÉ CHIMIQUE DO

C12Q - PROCÉDÉS DE MESURE OU DE TEST FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES, DES ACIDES NUCLÉIQUES OU DES MICRO-ORG

C12R - SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES C12C-C12Q, RELATIF AUX MICRO-ORGANISMES

C13 - INDUSTRIE DU SUCRE

C13B - PRODUCTION DE SACCHAROSE; APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA PRODUCTION DE SACCHAROSE

C13K - SACCHARIDES, AUTRES QUE LE SACCHAROSE, OBTENUS À PARTIR DE SOURCES NATURELLES OU PAR HYDROLYSE DE DI

C14 - PEAUX; PELLETERIES; CUIRS

C14B - TRAITEMENTS OU TRANSFORMATIONS MÉCANIQUES DES PEAUX OU DU CUIR EN GÉNÉRAL; TONDEUSES POUR FOURRURES;

C14C - TRAITEMENT DES PEAUX OU CUIRS AVEC DES PRODUITS CHIMIQUES, DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES, p.ex

C21 - MÉTALLURGIE DU FER

C21B - FABRICATION DU FER OU DE L'ACIER

C21C - TRAITEMENT DE LA FONTE BRUTE, p.ex. AFFINAGE, FABRICATION DE FER OU D'ACIER PUDDLÉS; TRAITEMENT DES

C21D - MODIFICATION DE LA STRUCTURE PHYSIQUE DES MÉTAUX FERREUX; DISPOSITIFS GÉNÉRAUX POUR LE TRAITEMENTTHE

C22 - MÉTALLURGIE; ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX

C22B - PRODUCTION OU AFFINAGE DES MÉTAUX; TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES MATIÈRES PREMIÈRES

C22C - ALLIAGES

C22F - MODIFICATION DE LA STRUCTURE PHYSIQUE DES MÉTAUX OU ALLIAGES NON FERREUX

C23 - REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEM

C23C - REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEM

C23D - ÉMAILLAGE OU GLAÇAGE DES MÉTAUX

C23F - ENLÈVEMENT NON MÉCANIQUE DE MATÉRIAU MÉTALLIQUE DES SURFACES ; MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES

C23G - NETTOYAGE OU DÉGRAISSAGE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES PAR DES PROCÉDÉS CHIMIQUES NON ÉLECTROLYTIQUES

C25 - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET

C25B - PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES POUR LA PRODUCTION DE COMPOSÉS ORGANIQUES OU MINÉRAUX

C25C - PROCÉDÉS POUR LA PRODUCTION, LA RÉCUPÉRATION OU L'AFFINAGE ÉLECTROLYTIQUE DES MÉTAUX; APPAREILLAGES

C25D - PROCÉDÉS POUR LA PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE OU ÉLECTROPHORÉTIQUE DE REVÊTEMENTS; GALVANOPLASTIE(fabri

C25F - PROCÉDÉS POUR LE TRAITEMENT D'OBJETS PAR ENLÈVEMENT ÉLECTROLYTIQUE DE MATIÈRE; APPAREILLAGES À CET E

C30 - CROISSANCE DES CRISTAUX

C30B - CROISSANCE DES MONOCRISTAUX; SOLIDIFICATION UNIDIRECTIONNELLE DES MATÉRIAUX EUTECTIQUES OU DÉMIXTION

C40 - TECHNOLOGIE COMBINATOIRE

C40B - CHIMIE COMBINATOIRE; BIBLIOTHÈQUES, p.ex. CHIMIOTHÈQUES, BIBLIOTHÈQUES VIRTUELLES (IN SILICO)

C99 - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

C99Z - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

D - TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS

D01 - FIBRES OU FILS NATURELS OU FAITS PAR L'HOMME; FILATURE

D01B - TRAITEMENT MÉCANIQUE DES MATIÈRES NATURELLES FIBREUSES OU FILAMENTEUSES POUR LA PRODUCTION DES FIBRE

D01C - TRAITEMENT CHIMIQUE OU BIOLOGIQUE DES MATIÈRES FILAMENTEUSES OU FIBREUSES NATURELLES POUR LA PRODUCT

D01D - PROCÉDÉS OU APPAREILS MÉCANIQUES POUR LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS FA

D01F - PARTIE CHIMIQUE DE LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS FAITS PAR L’HOMME; AP

D01G - TRAITEMENT PRÉLIMINAIRE DES FIBRES, p.ex. POUR LA FILATURE

D01H - FILATURE OU RETORDAGE

D02 - FILS; FINITION MÉCANIQUE DES FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE

D02G - CRÊPAGE OU ONDULATION DES FIBRES, FILAMENTS, FILÉS OU FILS; FILÉS OU FILS

D02H - OURDISSAGE, ENSOUPLAGE OU ENVERJURE DES CHAÎNES

D02J - FINISSAGE OU APPRÊTAGE DES FILAMENTS, FILÉS, FILS CÂBLÉS, CORDES OU SIMILAIRES

D03 - TISSAGE

D03C - MÉCANISMES DE LA FOULE; CARTONS OU CHAÎNES DE DESSINS; PERFORATION DES CARTONS; MISE EN CARTE

D03D - TISSUS; MÉTHODES DE TISSAGE; MÉTIERS À TISSER

D03J - APPAREILS AUXILIAIRES DE TISSAGE; OUTILS DE TISSERANDS; NAVETTES

D04 - TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS

D04B - TRICOTAGE

D04C - FABRICATION DES TRESSES OU DES DENTELLES, Y COMPRIS LE TULLE-BOBINOT OU LES DENTELLES CHIMIQUES; MÉT

D04D - PASSEMENTERIES; RUBANS OU BANDES NON PRÉVUS AILLEURS

D04G - FABRICATION DES FILETS PAR NOUAGE DE MATÉRIAUX FILAMENTEUX; FABRICATION DES TAPIS OU TAPISSERIES À P

D04H - FABRICATION DES TISSUS TEXTILES, p.ex. À PARTIR DE FIBRES OU MATÉRIAUX FILAMENTEUX; ARTICLES FAITS À

D05 - COUTURE; BRODERIE; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE

D05B - COUTURE

D05C - BRODERIE; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE

D06 - TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS

D06B - TRAITEMENT DE MATIÈRES TEXTILES PAR DES LIQUIDES, GAZ OU VAPEURS

D06C - FINISSAGE, APPRÊTAGE, RAMAGE OU ÉTIRAGE DE TISSUS TEXTILES

D06F - BLANCHISSAGE, SÉCHAGE, REPASSAGE, PRESSAGE OU PLIAGE D'ARTICLES TEXTILES

D06G - NETTOYAGE MÉCANIQUE OU PAR EFFET DE PRESSION DES TAPIS, COUVERTURES, SACS, CUIRS OU AUTRES PEAUX, OU

D06H - MARQUAGE, VISITE, LIAISON OU SÉPARATION DES MATÉRIAUX TEXTILES

D06J - PLISSAGE À PLIS COUCHÉS, GAUFRAGE OU TUYAUTAGE DES ÉTOFFES OU VÊTEMENTS

D06L - NETTOYAGE À SEC, LAVAGE OU BLANCHIMENT DES FIBRES, FILAMENTS, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU ARTICLE

D06M - TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D06, DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU DES AR

D06N - MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT POUR MURS, PLANCHERS OU SIMILAIRES, p.ex. LINOLÉUM, TOILE CIRÉE, CUIR ARTIFI

D06P - TEINTURE OU IMPRESSION DES TEXTILES; TEINTURE DU CUIR, DES FOURRURES OU DES SUBSTANCES MACROMOLÉCULA

D06Q - DÉCORATION DES TEXTILES

D07 - CORDES; CÂBLES AUTRES QUE LES CÂBLES ÉLECTRIQUES

D07B - CORDES OU CÂBLES EN GÉNÉRAL

D21 - FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE

D21B - MATIÈRES PREMIÈRES FIBREUSES OU LEUR TRAITEMENTMÉCANIQUE

D21C - PRODUCTION DE LA CELLULOSE PAR ÉLIMINATION DES SUBSTANCES NON CELLULOSIQUES DES MATIÈRES CONTENANT D

D21D - TRAITEMENT DES MATIÈRES AVANT LEUR PASSAGE DANS LA MACHINE À PAPIER

D21F - MACHINES À FABRIQUER DU PAPIER; PROCÉDÉS DE PRODUCTION DU PAPIER SUR CES MACHINES

D21G - CALANDRES; ACCESSOIRES POUR MACHINES À FABRIQUER LE PAPIER

D21H - COMPOSITIONS DE PÂTE; LEUR PRÉPARATION NON COUVERTE PAR LES SOUS-CLASSES D21C, D21D; IMPRÉGNATION OU

D21J - PANNEAUX DE FIBRES; FABRICATION D'ARTICLES À PARTIR DE SUSPENSIONS DE FIBRES CELLULOSIQUES OU À PART

D99 - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

D99Z - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

E - CONSTRUCTIONS FIXES

E01 - CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS

E01B - VOIES FERRÉES; OUTILLAGE POUR VOIES FERRÉES; MACHINES POUR LA CONSTRUCTION DE VOIES FERRÉES DE TOUS

E01C - CONSTRUCTION OU REVÊTEMENTS DES ROUTES, TERRAINS DE SPORTS OU SIMILAIRES; MACHINES OU ACCESSOIRES PO

E01D - PONTS

E01F - TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES, TELS QUE L'ÉQUIPEMENT DES ROUTES OU LA CONSTRUCTION DE QUAIS, D'AIRES D'ATT

E01H - NETTOYAGE DES RUES; NETTOYAGE DES VOIES FERRÉES; NETTOYAGE DES PLAGES; NETTOYAGE DES TERRAINS; DISPE

E02 - HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT

E02B - HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT

E02C - APPAREILS OU MÉCANISMES ÉLÉVATOIRES POUR BATEAUX

E02D - FONDATIONS; EXCAVATIONS; DIGUES (spécialement adaptées aux travaux hydrauliques E02B); REMBLAIS; OUV

E02F - FONDATIONS; EXCAVATIONS; DIGUES (spécialement adaptées aux travaux hydrauliques E02B); REMBLAIS; OUV

E03 - ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX

E03B - INSTALLATIONS OU PROCÉDÉS POUR OBTENIR, RECUEILLIR OU DISTRIBUER L'EAU

E03C - INSTALLATIONS DOMESTIQUES DE PLOMBERIE POUR L'ALIMENTATION OU L'ÉVACUATION DES EAUX

E03D - WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET

E03F - ÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES

E04 - BÂTIMENT

E04B - STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUT

E04C - ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION

E04D - COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS

E04F - TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS

E04G - ÉCHAFAUDAGES; COFFRES; COFFRAGES; INSTRUMENTS DE MAÇONS OU AUTRE MATÉRIEL ACCESSOIRE POUR LE BÂTIMEN

E04H - BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BAR

E05 - SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS

E05B - SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES

E05C - PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES

E05D - CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS

E05F - DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS

E05G - COFFRES-FORTS OU CHAMBRES FORTES POUR OBJETS DE VALEUR; DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR BANQUES; CLOI

E06 - PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES

E06B - FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SI

E06C - ÉCHELLES

E21 - FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE

E21B - FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXTRACTION DU PÉTROLE, DU GAZ, DE L'EAU OU DE MATÉRIAUX SOLUBLES OU FU

E21C - EXPLOITATION DES MINES OU CARRIÈRES

E21D - PUITS; TUNNELS; GALERIES; VASTES CHAMBRES SOUTERRAINES

E21F - DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ, TRANSPORT, REMBLAYAGE, SAUVETAGE, VENTILATION OU DRAINAGE DANS LES MINES OU

E99 - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

E99Z - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

F - MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE

F01 - MACHINES OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL;

F01B - MACHINES OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL OU DU TYPE À DÉPLACEMENT POSITIF, p.ex. MACHINES À VAPEUR

F01C - MACHINES OU MACHINES MOTRICES À PISTON ROTATIF OU OSCILLANT

F01D - MACHINES OU MACHINES MOTRICES À DÉPLACEMENT NON POSITIF, p.ex. TURBINES À VAPEUR

F01K - ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES À VAPEUR; ACCUMULATEURS DE VAPEURS; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MAC

F01L - SYSTÈMES DE DISTRIBUTION À SOUPAPES, À FONCTIONNEMENT CYCLIQUE, POUR MACHINES OU MACHINES MOTRICES

F01M - LUBRIFICATION DES MACHINES OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; LUBRIFICATION DES MOTEURS À COMBUSTION

F01N - SILENCIEUX OU DISPOSITIFS D'ÉCHAPPEMENT POUR MACHINES OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; SILENCIEUX

F01P - REFROIDISSEMENT DES MACHINES OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; REFROIDISSEMENT DES MOTEURS À COMBUS

F02 - MOTEURS À COMBUSTION; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION

F02B - MOTEURS À COMBUSTION INTERNE À PISTONS; MOTEURS À COMBUSTION EN GÉNÉRAL

F02C - ENSEMBLES FONCTIONNELS DE TURBINES À GAZ; ENTRÉES D'AIR POUR ENSEMBLES FONCTIONNELS DE PROPULSION PA

F02D - COMMANDE DES MOTEURS À COMBUSTION

F02F - CYLINDRES, PISTONS OU CARCASSES POUR MOTEURS À COMBUSTION; AMÉNAGEMENT DES GARNITURES D'ÉTANCHÉITÉ D

F02G - ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION, À DÉPLACEMENT POSITIF; U

F02K - ENSEMBLES FONCTIONNELS DE PROPULSION PAR RÉACTION

F02M - ALIMENTATION EN GÉNÉRAL DES MOTEURS À COMBUSTION EN MÉLANGES COMBUSTIBLES OU EN PRODUITS COMPOSANT C

F02N - DÉMARRAGE DES MOTEURS À COMBUSTION; MOYENS OU ACCESSOIRES DE DÉMARRAGE DE CES MOTEURS, NON PRÉVUS AI

F02P - ALLUMAGE, AUTRE QUE L'ALLUMAGE PAR COMPRESSION, DES MOTEURS À COMBUSTION INTERNE; TEST DE RÉGLAGE DE

F03 - MACHINES OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES; MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTI

F03B - MACHINES OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES

F03C - MACHINES MOTRICES À DÉPLACEMENT POSITIF ACTIONNÉES PAR DES LIQUIDES

F03D - MÉCANISMES MOTEURS À VENT

F03G - MÉCANISMES MOTEURS À RESSORTS, À POIDS, À INERTIE OU ANALOGUES; DISPOSITIFS OU MÉCANISMES PRODUISANT

F03H - MÉCANISMES MOTEURS À RESSORTS, À POIDS, À INERTIE OU ANALOGUES; DISPOSITIFS OU MÉCANISMES PRODUISANT

F04 - MACHINES À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES OU À FLUIDES COMPRESSIBLES

F04B - MACHINES À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF; POMPES

F04C - MACHINES À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, À PISTON ROTATIF OU OSCILLANT; POMPES À DÉPLACEMENT POS

F04D - POMPES À DÉPLACEMENT NON POSITIF

F04F - POMPAGE DE FLUIDE PAR CONTACT DIRECT AVEC UN AUTRE FLUIDE OU PAR UTILISATION DE L'INERTIE DU FLUIDE

F15 - DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GÉNÉRAL

F15B - SYSTÈMES FONCTIONNANT AU MOYEN DE FLUIDES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS DE MANŒUVRE FONCTIONNANT PAR PRESS

F15C - ÉLÉMENTS DE CIRCUITS DE FLUIDE UTILISÉS PRINCIPALEMENT POUR LE CALCUL OU LA COMMANDE

F15D - DYNAMIQUE DES FLUIDES, c. à d. PROCÉDÉS OU MOYENS POUR AGIR SUR L'ÉCOULEMENT DES GAZ OU DES LIQUIDES

F16 - ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHI

F16B - DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex.

F16C - ARBRES; ARBRES FLEXIBLES; MOYENS MÉCANIQUES POUR TRANSMETTRE UN MOUVEMENT DANS UNE GAINE FLEXIBLE; P

F16D - ACCOUPLEMENTS POUR LA TRANSMISSION DES MOUVEMENTS DE ROTATION

F16F - RESSORTS; AMORTISSEURS; MOYENS POUR AMORTIR LES VIBRATIONS

F16G - COURROIES, CÂBLES OU CORDES UTILISÉS ESSENTIELLEMENT POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT; CHAÎNES; A

F16H - TRANSMISSIONS

F16J - PISTONS; CYLINDRES; RÉCIPIENTS SOUS PRESSION EN GÉNÉRAL; JOINTS D'ÉTANCHÉITÉ

F16K - SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER

F16L - TUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CÂBLES OU CONDUITS DE PROT

F16M - CHÂSSIS, CARTERS, CARCASSES OU BÂTIS POUR MOTEURS OU AUTRES MACHINES OU APPAREILS, NON SPÉCIFIQUES D

F16N - LUBRIFICATION

F16P - DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ EN GÉNÉRAL

F16S - ÉLÉMENTS DE STRUCTURE EN GÉNÉRAL; STRUCTURES CONSTRUITES AVEC CES ÉLÉMENTS, EN GÉNÉRAL

F16T - PURGEURS D'EAU DE CONDENSATION OU APPAREILS SIMILAIRES POUR EXPULSER DES LIQUIDES HORS DE RÉSERVOIRS

F17 - STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES

F17B - STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES

F17C - RÉCIPIENTS POUR CONTENIR OU EMMAGASINER DES GAZ COMPRIMÉS, LIQUÉFIÉS OU SOLIDIFIÉS; GAZOMÈTRES À CAP

F17D - SYSTÈMES DE CANALISATION; PIPE-LINES

F21 - ÉCLAIRAGE

F21H - MANCHONS À INCANDESCENCE; AUTRES CORPS INCANDESCENTS CHAUFFÉS PAR COMBUSTION

F21K - SOURCES LUMINEUSES NON ÉLECTRIQUES UTILISANT LA LUMINESCENCE; SOURCES LUMINEUSES UTILISANT L'ÉLECTRO

F21L - DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE PORTATIFS OU SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LEUR TRANSPORT

F21S - DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE NON PORTATIFS; SYSTÈMES DE TELS DISPOSITIFS; DISPOSITIFS D’ÉCLAIRAGE DE VÉHI

F21V - CARACTÉRISTIQUES FONCTIONNELLES OU DÉTAILS FONCTIONNELS DES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE; COM

F21W - SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21K, F21L, F21S ET F21V, RELATIF AUX UTILISATIONS OU A

F21Y - SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21K, F21L, F21S ET F21V, RELATIF À LA FORME OU AU TYPE

F22 - PRODUCTION DE VAPEUR

F22B - MÉTHODES DE PRODUCTION DE VAPEUR; CHAUDIÈRES À VAPEUR

F22D - PRÉCHAUFFAGE OU ACCUMULATION D'EAU D'ALIMENTATION PRÉCHAUFFÉE POUR LA PRODUCTION DE VAPEUR; ALIMENTA

F22G - SURCHAUFFE DE LA VAPEUR

F23 - APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS DE COMBUSTION

F23B - PROCÉDÉS OU APPAREILS DE COMBUSTION UTILISANT UNIQUEMENT DES COMBUSTIBLES SOLIDES

F23C - PROCÉDÉS OU APPAREILS À COMBUSTION UTILISANT DES COMBUSTIBLES FLUIDES OU DES COMBUSTIBLES SOLIDES EN

F23D - BRÛLEURS

F23G - FOURS CRÉMATOIRES; COMBUSTION DE DÉCHETS OU DE COMBUSTIBLES PAUVRES

F23H - GRILLES; NETTOYAGE OU GRATTAGE DES GRILLES

F23J - ENLÈVEMENT OU TRAITEMENT DES PRODUITS OU DES RÉSIDUS DE COMBUSTION; CONDUITS

F23K - ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE DES APPAREILS À COMBUSTION

F23L - ALIMENTATION EN AIR OU EN LIQUIDES OU GAZ NON COMBUSTIBLES DANS LES APPAREILS DE COMBUSTION EN GÉNÉR

F23M - ARMATURES, ENVELOPPES, PAROIS OU PORTES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CHAMBRES DE COMBUSTION, p.ex. AUTE

F23N - RÉGULATION OU COMMANDE DE LA COMBUSTION

F23Q - ALLUMAGE; DISPOSITIFS D'EXTINCTION

F23R - ÉLABORATION DES PRODUITS DE COMBUSTION À HAUTE PRESSION OU À GRANDE VITESSE, p.ex. CHAMBRES DE COMBU

F24 - CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION

F24B - POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, POUR COMBUSTIBLES SOLIDES; INSTRUMENTS ACCESSOIRES POUR L'UT

F24C - AUTRES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE

F24D - SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL;

F24F - CONDITIONNEMENT DE L'AIR; HUMIDIFICATION DE L'AIR; VENTILATION; UTILISATION DE COURANTS D'AIR COMME

F24H - APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION D

F24S - COLLECTEURS DE CHALEUR SOLAIRE; SYSTÈMES UTILISANT LA CHALEUR SOLAIRE

F24T - COLLECTEURS GÉOTHERMIQUES; SYSTÈMES GÉOTHERMIQUES

F24V - COLLECTE, PRODUCTION OU UTILISATION DE LA CHALEUR, NON PRÉVUES AILLEURS

F25 - RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POM

F25B - MACHINES, INSTALLATIONS OU SYSTÈMES FRIGORIFIQUES; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATIO

F25C - PRODUCTION, TRAVAIL OU MANIPULATION DE LA GLACE

F25D - RÉFRIGÉRATEURS; CHAMBRES FROIDES; GLACIÈRES; APPAREILSDE REFROIDISSEMENT OU DE CONGÉLATION NON COUVE

F25J - LIQUÉFACTION, SOLIDIFICATION OU SÉPARATION DES GAZ OU DES MÉLANGES GAZEUX PAR PRESSION ET PAR LE FRO

F26 - SÉCHAGE

F26B - SÉCHAGE DE MATÉRIAUX SOLIDES OU D'OBJETS PAR ÉLIMINATION DU LIQUIDE QUI Y EST CONTENU

F27 - FOURS; CORNUES DE DISTILLATION

F27B - FOURS OU CORNUES DE DISTILLATION, EN GÉNÉRAL; APPAREILSDE FRITTAGE À CIEL OUVERT OU APPAREILS ANALOG

F27D - PARTIES CONSTITUTIVES, AMÉNAGEMENTS, ACCESSOIRES DES FOURS OU DES CORNUES, DANS LA MESURE OÙ ILS SON

F28 - ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL

F28B - CONDENSEURS DE VAPEUR D'EAU OU D'AUTRES VAPEURS

F28C - APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CH

F28D - APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CH

F28F - PARTIES CONSTITUTIVES OU AMÉNAGEMENTS, D'APPLICATION GÉNÉRALE, DES DISPOSITIFS ÉCHANGEURS DE CHALEUR

F28G - NETTOYAGE DES SURFACES INTERNES OU EXTERNES DES CONDUITS DES ÉCHANGEURS DE CHALEUR OU DE TRANSFERT D

F41 - ARMES

F41A - CARACTÉRISTIQUES DE FONCTIONNEMENT OU DÉTAILS COMMUNS À LA FOIS AUX ARMES À FEU INDIVIDUELLES ET AUX

F41B - ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARME

F41C - ARMES À FEU INDIVIDUELLES ; ACCESSOIRES POUR CES ARMES

F41F - APPAREILS POUR LANCER DES PROJECTILES À PARTIR D'UN TUBE, p.ex. CANONS (armes à feu individuelles F4

F41G - APPAREILS DE VISÉE; POINTAGE

F41H - BLINDAGE; TOURELLES CUIRASSÉES; VÉHICULES BLINDÉS OU ARMÉS; MOYENS D'ATTAQUE OU DE DÉFENSE, p.ex. CA

F41J - CIBLES; CHAMPS DE TIR; COLLECTEURS DE BALLES

F42 - MUNITIONS; SAUTAGE

F42B - CHARGES EXPLOSIVES, p.ex. POUR LE SAUTAGE; FEUX D'ARTIFICES; MUNITIONS

F42C - FUSÉES POUR MUNITIONS; LEURS DISPOSITIFS D'ARMEMENT OU DE SÉCURITÉ

F42D - SAUTAGE

F99 - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

F99Z - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

G - PHYSIQUE

G01 - MÉTROLOGIE; TESTS

G01B - MESURE DE LA LONGUEUR, DE L'ÉPAISSEUR OU DE DIMENSIONS LINÉAIRES ANALOGUES; MESURE DES ANGLES; MESUR

G01C - MESURE DES DISTANCES, DES NIVEAUX OU DES RELÈVEMENTS; GÉODÉSIE; NAVIGATION; INSTRUMENTS GYROSCOPIQUE

G01D - MESURE NON SPÉCIALEMENT ADAPTÉE À UNE VARIABLE PARTICULIÈRE; DISPOSITIONS NON COUVERTES PAR UNE SEUL

G01F - MESURE DES VOLUMES, DES DÉBITS VOLUMÉTRIQUES, DES DÉBITS MASSIQUES OU DU NIVEAU DES LIQUIDES; COMPTA

G01G - PESÉE

G01H - MESURE DES VIBRATIONS MÉCANIQUES OU DES ONDES ULTRASONORES, SONORES OU INFRASONORES

G01J - MESURE DE L'INTENSITÉ, DE LA VITESSE, DU SPECTRE, DE LA POLARISATION, DE LA PHASE OU DES CARACTÉRIST

G01K - MESURE DES TEMPÉRATURES; MESURE DES QUANTITÉS DE CHALEUR; ÉLÉMENTS THERMOSENSIBLES NON PRÉVUS AILLEU

G01L - MESURE DES FORCES, DES CONTRAINTES, DES COUPLES, DU TRAVAIL, DE LA PUISSANCE MÉCANIQUE, DU RENDEMENT

G01M - TEST D'ÉQUILIBRAGE STATIQUE OU DYNAMIQUE DES MACHINES OU DES STRUCTURES OU DES OUVRAGES; TEST DES ST

G01N - RECHERCHE OU ANALYSE DES MATÉRIAUX PAR DÉTERMINATION DE LEURS PROPRIÉTÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES

G01P - MESURE DES VITESSES LINÉAIRES OU ANGULAIRES, DE L'ACCÉLÉRATION, DE LA DÉCÉLÉRATION OU DES CHOCS; IND

G01Q - TECHNIQUES OU APPAREILS À SONDE À BALAYAGE; APPLICATIONS DES TECHNIQUES DE SONDE À BALAYAGE, p.ex. M

G01R - MESURE DES VARIABLES ÉLECTRIQUES; MESURE DES VARIABLES MAGNÉTIQUES

G01S - DÉTERMINATION DE LA DIRECTION PAR RADIO; RADIO-NAVIGATION; DÉTERMINATION DE LA DISTANCE OU DE LA VIT

G01T - MESURE DES RADIATIONS NUCLÉAIRES OU DES RAYONS X

G01V - GÉOPHYSIQUE; MESURE DE LA GRAVITATION; DÉTECTION DES MASSES OU OBJETS; MARQUES D'IDENTIFICATION

G01W - MÉTÉOROLOGIE

G02 - OPTIQUE

G02B - ÉLÉMENTS, SYSTÈMES OU APPAREILS OPTIQUES

G02C - LUNETTES; LUNETTES DE SOLEIL OU LUNETTES PROTECTRICES DANS LA MESURE OÙ LEURS CARACTÉRISTIQUES SONT

G02F - DISPOSITIFS OU SYSTÈMES DONT LE FONCTIONNEMENT OPTIQUE EST MODIFIÉ PAR CHANGEMENT DES PROPRIÉTÉS OPT

G03 - PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES;

G03B - APPAREILS OU DISPOSITIONS POUR PRENDRE DES PHOTOGRAPHIES, POUR LES PROJETER OU LES VISIONNER; APPARE

G03D - APPAREILLAGE POUR LE TRAITEMENT DES MATÉRIAUX PHOTOSENSIBLES APRÈS EXPOSITION; SES ACCESSOIRES

G03F - PRODUCTION PAR VOIE PHOTOMÉCANIQUE DE SURFACES TEXTURÉES, p.ex. POUR L'IMPRESSION, POUR LE TRAITEMEN

G03G - ÉLECTROGRAPHIE; ÉLECTROPHOTOGRAPHIE; MAGNÉTOGRAPHIE

G03H - PROCÉDÉS OU APPAREILS HOLOGRAPHIQUES

G04 - HOROMÉTRIE

G04B - HORLOGES OU MONTRES ENTRAÎNÉES MÉCANIQUEMENT; PIÈCES MÉCANIQUES D'HORLOGES OU DE MONTRES EN GÉNÉRAL;

G04C - HORLOGES OU MONTRES ÉLECTROMÉCANIQUES

G04D - MACHINES OU OUTILLAGES CONÇUS SPÉCIALEMENT POUR LA FABRICATION OU L'ENTRETIEN DES MONTRES OU HORLOGE

G04G - GARDE-TEMPS ÉLECTRONIQUES

G04R - PIÈCES D'HORLOGERIE RADIO-CONTRÔLÉES

G05 - COMMANDE; RÉGULATION

G05F - MESURE DES INTERVALLES DE TEMPS

G05B - SYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION EN GÉNÉRAL; ÉLÉMENTS FONCTIONNELS DE TELS SYSTÈMES; DISPOSITIF

G05D - SYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION DES VARIABLES NON ÉLECTRIQUES

G05F - SYSTÈMES DE RÉGULATION DES VARIABLES ÉLECTRIQUES OU MAGNÉTIQUES

G05G - DISPOSITIFS OU SYSTÈMES DE COMMANDE DANS LA MESURE OÙ ILS SONT CARACTÉRISÉS PAR DES PARTICULARITÉS M

G06 - CALCUL; COMPTAGE

G06C - CALCULATEURS NUMÉRIQUES DANS LESQUELS TOUT LE CALCUL EST EFFECTUÉ MÉCANIQUEMENT

G06D - DISPOSITIFS DE CALCUL NUMÉRIQUE À PRESSION DE FLUIDE

G06E - DISPOSITIFS DE CALCUL OPTIQUE

G06F - TRAITEMENT ÉLECTRIQUE DE DONNÉES NUMÉRIQUES

G06G - CALCULATEURS ANALOGIQUES

G06J - DISPOSITIONS DE CALCUL HYBRIDE

G06K - RECONNAISSANCE DES DONNÉES; PRÉSENTATION DES DONNÉES; SUPPORTS D'ENREGISTREMENT; MANIPULATION DES SU

G06M - MÉCANISMES COMPTEURS; COMPTAGE D'OBJETS NON PRÉVU AILLEURS

G06N - SYSTÈMES DE CALCULATEURS BASÉS SUR DES MODÈLES DE CALCUL SPÉCIFIQUES

G06Q - SYSTÈMES OU MÉTHODES DE TRAITEMENT DE DONNÉES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMM

G06T - TRAITEMENT OU GÉNÉRATION DE DONNÉES D'IMAGE, EN GÉNÉRAL

G07 - DISPOSITIFS DE CONTRÔLE

G07B - APPAREILS À DÉBITER DES TICKETS; APPAREILS À ENREGISTRER LES PRIX DES BILLETS; DISPOSITIONS OU APPAR

G07C - APPAREILS DE CONTRÔLE DES HORAIRES OU DES PRÉSENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT

G07D - MANIPULATION DE PIÈCES DE MONNAIE OU DE PAPIERS DE VALEUR, p.ex. VÉRIFICATION, TRI PAR VALEURS, COMP

G07F - APPAREILS DÉCLENCHÉS PAR DES PIÈCES DE MONNAIE OU APPAREILS SIMILAIRES

G07G - ENREGISTREMENT DES RECETTES EN ESPÈCES, VALEURS OU JETONS

G08 - SIGNALISATION

G08B - SYSTÈMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL; TRANSMETTEURS D'ORDRES; SYSTÈMES D'ALARME

G08C - SYSTÈMES DE TRANSMISSION POUR VALEURS MESURÉES, SIGNAUX DE COMMANDE OU SIMILAIRES

G08G - SYSTÈMES DE COMMANDE DU TRAFIC

G09 - ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX

G09B - MATÉRIEL ÉDUCATIF OU DE DÉMONSTRATION; MOYENS D'ENSEIGNEMENT OU DE COMMUNICATION DESTINÉS AUX AVEUGL

G09C - APPAREILS À CHIFFRER OU À DÉCHIFFRER POUR LA CRYPTOGRAPHIE OU D'AUTRES FINS IMPLIQUANT LA NÉCESSITÉ

G09D - INDICATEURS HORAIRES OU DE TARIFS POUR CHEMIN DE FER OU AUTRES; CALENDRIERS PERPÉTUELS

G09F - PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; ENSEIGNES; ÉTIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX

G09G - DISPOSITIONS OU CIRCUITS POUR LA COMMANDE DE L'AFFICHAGE UTILISANT DES MOYENS STATIQUES POUR PRÉSENT

G10 - INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE

G10B - ORGUES, HARMONIUMS OU INSTRUMENTS DE MUSIQUE À SOUFFLERIE SIMILAIRES

G10C - PIANOS, CLAVECINS, ÉPINETTES OU INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES SIMILAIRES AVEC UN OU PLUSIEURS CLAV

G10D - INSTRUMENTS DE MUSIQUE À CORDES; INSTRUMENTS DE MUSIQUE À VENT; ACCORDÉONS OU CONCERTINAS; INSTRUMEN

G10F - INSTRUMENTS DE MUSIQUE AUTOMATIQUES

G10G - ACCESSOIRES POUR LA MUSIQUE; SUPPORTS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE; AUTRES DISPOSITIFS AUXILIAIRES OU AC

G10H - INSTRUMENTS DE MUSIQUE ÉLECTROPHONIQUES; INSTRUMENTS DANS LESQUELS LES SONS SONT PRODUITS PAR DES MO

G10K - DISPOSITIFS GÉNÉRATEURS DE SONS ; PROCÉDÉS OU DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LE BRUIT OU LES AUTRE

G10L - ANALYSE OU SYNTHÈSE DE LA PAROLE; RECONNAISSANCE DE LA PAROLE; TRAITEMENT DE LA PAROLE OU DE LA VOIX

G11 - ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION

G11B - ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION BASÉ SUR UN MOUVEMENT RELATIF ENTRE LE SUPPORT D'ENREGISTREMENT ET L

G11C - MÉMOIRES STATIQUES

G12 - DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES DES INSTRUMENTS

G12B - DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES D'INSTRUMENTS OU DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES COMPARABLES D'AUT

G16 - TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION [TIC] SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À DES DOMAINES D’AP

G16B - BIO-INFORMATIQUE, c. à d. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION [TIC] SPÉCIALEMENT AD

G16C - CHIMIE COMPUTATIONNELLE; CHÉMO-INFORMATIQUE; SCIENCE INFORMATIQUE DES MATÉRIAUX

G16H - INFORMATIQUE MÉDICALE, c. à d. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION [TIC] SPÉCIALEME

G16Z - TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION [TIC] SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À DES DOMAINES D’AP

G21 - PHYSIQUE NUCLÉAIRE; TECHNIQUE NUCLÉAIRE

G21B - RÉACTEURS DE FUSION

G21C - RÉACTEURS NUCLÉAIRES

G21D - ENSEMBLES DE PRODUCTION D'ÉNERGIE NUCLÉAIRE

G21F - PROTECTION CONTRE LES RAYONS X, LES RAYONS GAMMA, LES RADIATIONS CORPUSCULAIRES OU LE BOMBARDEMENT P

G21G - CONVERSION D'ÉLÉMENTS CHIMIQUES; SOURCES RADIOACTIVES

G21H - OBTENTION DE L'ÉNERGIE À PARTIR DE SOURCES RADIOACTIVES; APPLICATIONS DU RAYONNEMENT DES SOURCES RAD

G21J - EXPLOSIFS NUCLÉAIRES; LEURS APPLICATIONS

G21K - TECHNIQUES NON PRÉVUES AILLEURS POUR MANIPULER DES PARTICULES OU DES RAYONNEMENTS IONISANTS; DISPOSI

G99 - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

G99Z - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

H - ÉLECTRICITÉ

H01 - ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX

H01B - CÂBLES; CONDUCTEURS; ISOLATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS CONDUCTRICES, I

H01C - RÉSISTANCES

H01F - AIMANTS; INDUCTANCES; TRANSFORMATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS MAGNÉTIQU

H01G - CONDENSATEURS; CONDENSATEURS, REDRESSEURS, DÉTECTEURS, DISPOSITIFS DE COMMUTATION, DISPOSITIFS PHOTO

H01H - INTERRUPTEURS ÉLECTRIQUES; RELAIS; SÉLECTEURS; DISPOSITIFS DE PROTECTION

H01J - TUBES À DÉCHARGE ÉLECTRIQUE OU LAMPES À DÉCHARGE ÉLECTRIQUE

H01K - LAMPES ÉLECTRIQUES À INCANDESCENCE

H01L - DISPOSITIFS À SEMI-CONDUCTEURS; DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES À L'ÉTAT SOLIDE NON PRÉVUS AILLEURS

H01M - PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BAT

H01P - GUIDES D'ONDES; RÉSONATEURS, LIGNES OU AUTRES DISPOSITIFS DU TYPE GUIDE D'ONDES

H01Q - ANTENNES, c. à d. ANTENNES RADIO

H01R - CONNEXIONS CONDUCTRICES DE L'ÉLECTRICITÉ; ASSOCIATION STRUCTURELLE DE PLUSIEURS ÉLÉMENTS DE CONNEXIO

H01S - DISPOSITIFS UTILISANT LE PROCÉDÉ D'AMPLIFICATION DE LA LUMIÈRE PAR ÉMISSION STIMULÉE DE RAYONNEMENT

H01T - ÉCLATEURS; LIMITEURS DE SURTENSION UTILISANT DES ÉCLATEURS; BOUGIES D'ALLUMAGE; DISPOSITIFS À EFFET

H02 - PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

H02B - TABLEAUX, POSTES DE TRANSFORMATION OU DISPOSITIONS DE COMMUTATION POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBU

H02G - INSTALLATION DE CÂBLES OU DE LIGNES ÉLECTRIQUES, OU DE LIGNES OU DE CÂBLES ÉLECTRIQUES ET OPTIQUES C

H02H - CIRCUITS DE PROTECTION DE SÉCURITÉ

H02J - CIRCUITS OU SYSTÈMES POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE; SYSTÈMES POUR L'AC

H02K - MACHINES DYNAMO-ÉLECTRIQUES

H02M - APPAREILS POUR LA TRANSFORMATION DE COURANT ALTERNATIF EN COURANT ALTERNATIF, DE COURANT ALTERNATIF

H02N - MACHINES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS

H02P - COMMANDE OU RÉGULATION DES MOTEURS ÉLECTRIQUES, DES GÉNÉRATRICES ÉLECTRIQUES OU DES CONVERTISSEURS D

H02S - PRODUCTION D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE PAR CONVERSION DE RAYONNEMENT INFRAROUGE, LUMIÈRE VISIBLE OU LUMIÈRE

H03 - CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX

H03B - PRODUCTION D'OSCILLATIONS, DIRECTEMENT OU PAR CHANGEMENT DE FRÉQUENCE, À L'AIDE DE CIRCUITS UTILISAN

H03C - MODULATION

H03D - DÉMODULATION OU TRANSFERT DE MODULATION D'UNE ONDE PORTEUSE À UNE AUTRE

H03F - AMPLIFICATEURS

H03G - RÉGLAGE DE L'AMPLIFICATION

H03H - RÉSEAUX D'IMPÉDANCES, p.ex. CIRCUITS RÉSONNANTS; RÉSONATEURS

H03J - ACCORD DES CIRCUITS RÉSONNANTS; SÉLECTION DES CIRCUITS RÉSONNANTS

H03K - TECHNIQUE DE L'IMPULSION

H03L - COMMANDE AUTOMATIQUE, DÉMARRAGE, SYNCHRONISATION OU STABILISATION DES GÉNÉRATEURS D'OSCILLATIONS OU

H03M - CODAGE, DÉCODAGE OU CONVERSION DE CODE, EN GÉNÉRAL

H04 - TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE

H04B - TRANSMISSION

H04H - RADIODIFFUSION

H04J - COMMUNICATION MULTIPLEX

H04K - COMMUNICATIONS SECRÈTES; BROUILLAGE DES COMMUNICATIONS

H04L - TRANSMISSION D'INFORMATION NUMÉRIQUE, p.ex. COMMUNICATION TÉLÉGRAPHIQUE

H04M - COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES

H04N - TRANSMISSION D'IMAGES, p.ex. TÉLÉVISION

H04Q - SÉLECTION

H04R - HAUT-PARLEURS, MICROPHONES, TÊTES DE LECTURE POUR TOURNE-DISQUES OU TRANSDUCTEURS ACOUSTIQUES ÉLECTR

H04S - SYSTÈMES STÉRÉOPHONIQUES

H04W - RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL

H05 - TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS

H05B - CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE; ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE NON PRÉVU AILLEURS

H05C - CIRCUITS OU APPAREILS ÉLECTRIQUES CONÇUS SPÉCIALEMENT POUR ÊTRE UTILISÉS DANS LES APPAREILLAGES POUR

H05F - ÉLECTRICITÉ STATIQUE; ÉLECTRICITÉ D'ORIGINE NATURELLE

H05G - TECHNIQUE DES RAYONS X

H05H - TECHNIQUE DU PLASMA ; PRODUCTION DE PARTICULES ÉLECTRIQUEMENT CHARGÉES ACCÉLÉRÉES OU DE NEUTRONS (ob

H05K - CIRCUITS IMPRIMÉS; ENVELOPPES OU DÉTAILS DE RÉALISATION D'APPAREILS ÉLECTRIQUES; FABRICATION D'ENSEM

H99 - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

H99Z - MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION

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