VINO DE BOSQUE - Information sur le marque

VINO DE BOSQUE
  • Statut: Enregistrée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 09/09/2013
  • Numero de demande:

    M3089459

  • Informations du titulaire:
    TOMAS COBO SETIEN
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Denominativa estándar
  • Classes acceptées:
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 15/03/2018

Marque VINO DE BOSQUE en Espagne

Cette dépôt a été faite par

TOMAS COBO SETIEN

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
33 - BEBIDAS ALCOHOLICAS (EXCEPTO CERVEZAS).
33 - Clase concedida para:
vino. -
Au 19/09/2013, EFECTUADO TRAM. ART.18.4 LEY SIN DETECTAR ANTERIORIDADES RELEVANTES a été faite
Au 25/09/2013, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 25/11/2013, OPOSICION DE LA MARCA 1242853 CLASES OPONENTES: 33 a été faite
Au 22/01/2014, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 16/01/2014CAUSAS DEL SUSPENSO DE FONDO: 342 346 a été faite
Au 21/02/2014, CONTESTACION AL SUSPENSO PUBLICADO EL: 22/01/2014 a été faite
Au 26/03/2014, PUBL. CONCES. PARCIAL DE F.RES: 11/03/2014 a été faite

Font de la information:
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Privacité:
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Information sur la marque VINO DE BOSQUE avec le numéro M3089459

Le nom de marque VINO DE BOSQUE portant le numéro M3089459 a été demandé à la 09/09/2013. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque VINO DE BOSQUE portant le numéro M3089459 a été demandée par TOMAS COBO SETIEN.

Renouvellement de la marque VINO DE BOSQUE avec le numéro M3089459

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par TOMAS COBO SETIEN

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par TOMAS COBO SETIEN, parmi lesquelles la marque VINO DE BOSQUE avec le numéro M3089459. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par TOMAS COBO SETIEN, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque VINO DE BOSQUE. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

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