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Marque SPICE en Espagne

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Personne physique

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  • Statut: Denegado
  • Pays:
  • Espagne 
  • Date de la demande:
  • 12/05/2000 
  • Numero de demande:
  • M2315280 

  • Informations du titulaire:
  • Personne physique
  • Informations du représentant:
  •  
  • Type d'enregistrement:
  • Denominativa 
  • Classes acceptées:
  •  
  • Classes refusées:
  •  
  • Date d'expiration:
  •  
  • Date de mise à jour:
  • 07/10/2019 
Les produits et services protégés par cette marque sont:
41 - EDUCACION; FORMACION, ESPARCIMIENTO, ACTIVIDADES DEPORTIVAS Y CULTURALES; INCLUIDOS SERVICIOS DE MONTAJE Y PRODUCCION DE PROGRAMAS RADIOFONICOS Y DE TELEVISION.

Événements:
Au 01/08/2000, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 29/09/2000, OPOSICION DE LA MARCA DE LA UNIÓN 0408815 (RETIRADA EL: 16/02/2000) a été faite
Au 03/11/2000, PERSONACION AGENTE a été faite
Au 05/02/2001, PARECIDO DE LA MARCA DE LA UNIÓN 0590455 a été faite
Au 01/03/2001, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 05/02/2001 a été faite
Au 30/03/2001, CONTESTACION AL SUSPENSO PUBLICADO EL: 01/03/2001 a été faite
Au 01/07/2001, PUBLIC. DENEGACION DE F.RESOL: 21/05/2001 a été faite
Au 01/09/2001, PUBLIC.INTERP.RECURSO DE FECHA: 30/07/2001CONTRA DENEGACIONNº REFERENCIA RECURSO: 08318/01 a été faite
Au 16/05/2002, PUBL.DESESTIM.RECURS.DE F.RES. 02/04/2002 (FECHA INTERPOSICION DEL RECURSO: 30/07/2001) a été faite
Au 02/08/2002, ANOTACION ENVIO A TRIBUNALES NUM. R.C.A.: 1007-02 a été faite
Au 14/03/2005, ANOT.DESESTIMAC.SENTENC.FECHA: 13/12/2004 NUM. AUTOS: 1007-02 a été faite



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Information sur la marque SPICE avec le numéro M2315280

Le nom de marque SPICE portant le numéro M2315280 a été demandé à la 12/05/2000. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque SPICE portant le numéro M2315280 a été demandée par Personne physique.

Renouvellement de la marque SPICE avec le numéro M2315280

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Marques en Espagne

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