"SIL" - Information sur le marque

"SIL"
  • Statut: Déposée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 13/03/1996
  • Numero de demande:

    M2022101

  • Informations du titulaire:
    JOSE MANUEL PEREA MARTINEZ
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Denominativa
  • Classes acceptées:
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 14/08/2018

Marque "SIL" en Espagne

Cette dépôt a été faite par

JOSE MANUEL PEREA MARTINEZ

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
25 - CALZADOS Y SOMBRERERIA.

Au 01/06/1996, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 01/08/1996, OPOSICION DE LA MARCA INTERNACIONAL 0527682 a été faite
Au 01/12/1996, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 07/10/1996 a été faite
Au 01/07/1997, PUBLIC. DENEGACION DE F.RESOL: 05/06/1997 a été faite

Font de la information:
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Information sur la marque "SIL" avec le numéro M2022101

Le nom de marque "SIL" portant le numéro M2022101 a été demandé à la 13/03/1996. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque "SIL" portant le numéro M2022101 a été demandée par JOSE MANUEL PEREA MARTINEZ.

Renouvellement de la marque "SIL" avec le numéro M2022101

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par JOSE MANUEL PEREA MARTINEZ

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par JOSE MANUEL PEREA MARTINEZ, parmi lesquelles la marque "SIL" avec le numéro M2022101. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par JOSE MANUEL PEREA MARTINEZ, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque "SIL". Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

M2022100
Date de la demande 12/03/1996
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M2022102
Date de la demande 13/03/1996
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M2022103
Date de la demande 08/04/1996
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