SANTAPALMA - Information sur le marque

  • Statut: Enregistrée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 26/01/2017
  • Numero de demande:

    M3648759(7)

  • Informations du titulaire:
    ELISABET COLOM PRATS
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Mixta
  • Classes acceptées: Las solicitadas
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 08/01/2018

Marque SANTAPALMA en Espagne

Cette dépôt a été faite par

ELISABET COLOM PRATS

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
20 - MUEBLES, ESPEJOS, MARCOS; CONTENEDORES NO METALICOS DE ALMACENAMIENTO O TRANSPORTE; HUESO, CUERNO, BALLENA O NACAR, EN BRUTO O SEMIELABORADOS; CONCHAS; ESPUMA DE MAR; AMBAR AMARILLO.
25 - PRENDAS DE VESTIR, CALZADO, ARTICULOS DE SOMBRERERIA.
37 - SERVICIOS DE CONSTRUCCION.

Au 03/02/2017, EFECTUADO TRAM. ART.18.4 LEY SIN DETECTAR ANTERIORIDADES RELEVANTES a été faite
Au 09/02/2017, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 13/06/2017, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 07/06/2017 a été faite

Font de la information:
Certaines des informations publiées ici sont publiques car elles ont été obtenues auprès de l'Office de la propriété industrielle des différents pays le 08/01/2018 et par conséquent les informations peuvent ne pas être à jour.

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Privacité:
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Information sur la marque SANTAPALMA avec le numéro M3648759(7)

Le nom de marque SANTAPALMA portant le numéro M3648759(7) a été demandé à la 26/01/2017. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque SANTAPALMA portant le numéro M3648759(7) a été demandée par ELISABET COLOM PRATS.

Renouvellement de la marque SANTAPALMA avec le numéro M3648759(7)

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

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Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque SANTAPALMA. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

M3648757(0)
Date de la demande 26/01/2017
SOL LIQUIDO
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M3648758(9)
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