S - Information sur le marque

  • Statut: Expirée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 12/08/1996
  • Numero de demande:

    M2043917

  • Informations du titulaire:
    POR TRANSFERENCIA NUM. 1997.02995 DE F. RESOL. 02/04/1998
  • Informations du représentant:
    María Isabel Esteban Pérez-Serrano
  • Type d'enregistrement: Mixta
  • Classes acceptées: Las solicitadas
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 18/08/2018

Marque S en Espagne

Cette dépôt a été faite par

POR TRANSFERENCIA NUM. 1997.02995 DE F. RESOL. 02/04/1998

par l'intermédiaire du représentant

MARÍA ISABEL ESTEBAN PÉREZ-SERRANO

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
25 - CALZADOS Y SUELAS PARA CALZADOS.

Au 20/08/1996, SOLICI.REGISTRO INTERNAC a été faite
Au 03/09/1996, CONCES. TRAMITE DE URGENCIA a été faite
Au 16/10/1996, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 21/11/1996, OPOSICION DE LA MARCA 0937678 a été faite
Au 01/02/1997, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 27/12/1996 a été faite
Au 28/02/1997, CONTESTACION AL SUSPENSO PUBLICADO EL: 01/02/1997 a été faite
Au 16/11/1997, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 06/10/1997 a été faite
Au 09/12/1997, SOLICITUD DE TRANSFERENCIA NUM: 1997.02995 CESIONARIO:SOLANO 2000, S.L. a été faite
Au 01/06/1998, PUBL. CONCESION TRANSFERENCIA NUM: 1997.02995 a été faite
Au 20/11/1998, SOLICI.REGISTRO INTERNAC a été faite
Au 09/08/2006, ANOTACION SOLICITUD RENOVACION a été faite
Au 01/02/2007, PUBL.CONCES.RENOV. DE F.RESOL. 16/01/2007 a été faite
Au 10/05/2017, PUBLIC. CADUCIDAD FECH. RESOL: 04/05/2017 a été faite
Au 27/11/1997, PAGO DE TITULO a été faite
Au 27/11/1997, PAGO DEL PRIMER QUINQUENIO a été faite
Au 04/06/2001, PAGO DEL SEGUNDO QUINQUENIO a été faite

Font de la information:
Certaines des informations publiées ici sont publiques car elles ont été obtenues auprès de l'Office de la propriété industrielle des différents pays le 18/08/2018 et par conséquent les informations peuvent ne pas être à jour.

Certaines des informations présentées ici ont été calculées par notre système informatique et peuvent ne pas être vraies.
Privacité:
Si vous considérez que les informations publiées ici affectent votre vie privée et que vous souhaitez que nous supprimions les informations publiées ici, envoyez un mail à [email protected] ou remplissez le formulaire que vous trouverez ici.

Information sur la marque S avec le numéro M2043917

Le nom de marque S portant le numéro M2043917 a été demandé à la 12/08/1996. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque S portant le numéro M2043917 a été demandée par POR TRANSFERENCIA NUM. 1997.02995 DE F. RESOL. 02/04/1998 par l'intermédiaire des services du María Isabel Esteban Pérez-Serrano.

Renouvellement de la marque S avec le numéro M2043917

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par POR TRANSFERENCIA NUM. 1997.02995 DE F. RESOL. 02/04/1998

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par POR TRANSFERENCIA NUM. 1997.02995 DE F. RESOL. 02/04/1998, parmi lesquelles la marque S avec le numéro M2043917. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par POR TRANSFERENCIA NUM. 1997.02995 DE F. RESOL. 02/04/1998, cliquez ici.

Autres marques demandées par l'intermédiaire du représentant MARÍA ISABEL ESTEBAN PÉREZ-SERRANO

Il est possible de connaître toutes les marques demandées via le MARÍA ISABEL ESTEBAN PÉREZ-SERRANO parmi lesquelles la marque S avec le numéro M2043917. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées via le MARÍA ISABEL ESTEBAN PÉREZ-SERRANO, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque S. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

Notre communauté vous aide
Professionnels
Recomandés
M2043915
Date de la demande 12/08/1996
LA MEQUERA
Visites : 28
M2043916
Date de la demande 12/08/1996
Visites : 29
M2043919
Date de la demande 12/08/1996
Visites : 23