S CODICEL - Information sur le marque

  • Statut: Enregistrée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 19/01/2017
  • Numero de demande:

    M3648714(7)

  • Informations du titulaire:
    CODIBAIX S.L.
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Mixta
  • Classes acceptées: Las solicitadas
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 08/01/2018

Marque S CODICEL en Espagne

Cette dépôt a été faite par

CODIBAIX S.L.

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
01 - BOBINAS DE PAPEL SENSIBILIZADO. PAPEL EN BOBINAS [SENSIBILIZADOL. PAPEL EN FORMA DE BOBINA [SENSIBILIZADO].
16 - SERVILLETAS DE PAPEL. PAPEL HIGIENICO PAPEL PARA EL BAÑO. PAPEL PARA EL HORNO TOALLAS DE PAPEL. ROLLOS DE PAPEL DE COCINA. ROLLOS DE PAPEL HIGIENICO. ROPA DE MESA DE PAPEL. SALVAMANTELES DE PAPEL. PAPEL PARA LA COCINA. PAPEL PARA LIMPIAR. PAPEL PARA SECAR PAPEL PARA SERVILLETAS. PAPEL DE COCINA BOBINAS PARA CINTAS ENTINTADAS.

Au 10/02/2017, EFECTUADO TRAM. ART.18.4 LEY SIN DETECTAR ANTERIORIDADES RELEVANTES a été faite
Au 16/02/2017, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 15/06/2017, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 09/06/2017 a été faite

Font de la information:
Certaines des informations publiées ici sont publiques car elles ont été obtenues auprès de l'Office de la propriété industrielle des différents pays le 08/01/2018 et par conséquent les informations peuvent ne pas être à jour.

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Privacité:
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Information sur la marque S CODICEL avec le numéro M3648714(7)

Le nom de marque S CODICEL portant le numéro M3648714(7) a été demandé à la 19/01/2017. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque S CODICEL portant le numéro M3648714(7) a été demandée par CODIBAIX S.L..

Renouvellement de la marque S CODICEL avec le numéro M3648714(7)

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par CODIBAIX S.L.

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par CODIBAIX S.L., parmi lesquelles la marque S CODICEL avec le numéro M3648714(7). Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par CODIBAIX S.L., cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque S CODICEL. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

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