PORTS DEL MARESME - Information sur le marque

PORTS DEL MARESME
  • Statut: Enregistrée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 18/11/2015
  • Numero de demande:

    M3587317(5)

  • Informations du titulaire:
    ARNAU REBOLLO CANELA
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Denominativa estándar
  • Classes acceptées:
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 13/01/2018

Marque PORTS DEL MARESME en Espagne

Cette dépôt a été faite par

ARNAU REBOLLO CANELA

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
41 - SERVICIOS DE ENTRETENIMIENTO; ACTIVIDADES DEPORTIVAS. ORGANIZACION DE COMPETICIONES DEPORTIVAS. SERVICIOS DE OCIO.
41 - Clase concedida limitada a:
SERVICIOS DE ORGANIZACION DE COMPETICIONES DEPORTIVAS EN BICICLETAS. -
Au 30/11/2015, PUBL.SUSPENSO SOLICITUD DE F.RESOL: 24/11/2015CAUSAS DEL SUSPENSO DE FORMA: 610 a été faite
Au 02/12/2015, CONTESTACION AL SUSPENSO PUBLICADO EL: 30/11/2015 a été faite
Au 04/12/2015, EFECTUADO TRAM. ART.18.4 LEY SIN DETECTAR ANTERIORIDADES RELEVANTES a été faite
Au 11/12/2015, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 11/02/2016, OPOSICION DE LA MARCA 2821841 CLASES OPONENTES: 35 42 a été faite
Au 11/02/2016, OPOSICION DE LA MARCA 2968750 CLASES OPONENTES: 35 41 a été faite
Au 11/02/2016, OPOSICION BASADA EN MOTIVOS SIGUIENTES: ART.5.1 c,g; a été faite
Au 15/04/2016, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 11/04/2016 a été faite
Au 17/05/2016, CONTESTACION AL SUSPENSO PUBLICADO EL: 15/04/2016 a été faite
Au 26/05/2016, PUBL. CONCES. CON MODIF. DE F.RES: 18/05/2016 a été faite

Font de la information:
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Information sur la marque PORTS DEL MARESME avec le numéro M3587317(5)

Le nom de marque PORTS DEL MARESME portant le numéro M3587317(5) a été demandé à la 18/11/2015. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque PORTS DEL MARESME portant le numéro M3587317(5) a été demandée par ARNAU REBOLLO CANELA.

Renouvellement de la marque PORTS DEL MARESME avec le numéro M3587317(5)

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par ARNAU REBOLLO CANELA

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Marques en Espagne

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