NUECES DE LA CANALEJA SAT LA CANALEJA - Information sur le marque

  • Statut: Enregistrée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 20/11/2015
  • Numero de demande:

    M3587681(6)

  • Informations du titulaire:
    S.A.T. (SOCIEDAD AGRARIA DE TRANSFORMACION) LA CANALEJA
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Mixta
  • Classes acceptées: Las solicitadas
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 13/01/2018

Marque NUECES DE LA CANALEJA SAT LA CANALEJA en Espagne

Cette dépôt a été faite par

S.A.T. (SOCIEDAD AGRARIA DE TRANSFORMACION) LA CANALEJA

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
29 - NUECES PELADAS O PREPARADAS, PROCEDENTES DE LA CANALEJA.
31 - NUECES FRESCAS, PROCEDENTES DE LA CANALEJA

Au 24/11/2015, EFECTUADO TRAM. ART.18.4 LEY SIN DETECTAR ANTERIORIDADES RELEVANTES a été faite
Au 30/11/2015, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 15/04/2016, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 07/04/2016 a été faite

Font de la information:
Certaines des informations publiées ici sont publiques car elles ont été obtenues auprès de l'Office de la propriété industrielle des différents pays le 13/01/2018 et par conséquent les informations peuvent ne pas être à jour.

Certaines des informations présentées ici ont été calculées par notre système informatique et peuvent ne pas être vraies.
Privacité:
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Information sur la marque NUECES DE LA CANALEJA SAT LA CANALEJA avec le numéro M3587681(6)

Le nom de marque NUECES DE LA CANALEJA SAT LA CANALEJA portant le numéro M3587681(6) a été demandé à la 20/11/2015. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque NUECES DE LA CANALEJA SAT LA CANALEJA portant le numéro M3587681(6) a été demandée par S.A.T. (SOCIEDAD AGRARIA DE TRANSFORMACION) LA CANALEJA.

Renouvellement de la marque NUECES DE LA CANALEJA SAT LA CANALEJA avec le numéro M3587681(6)

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par S.A.T. (SOCIEDAD AGRARIA DE TRANSFORMACION) LA CANALEJA

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par S.A.T. (SOCIEDAD AGRARIA DE TRANSFORMACION) LA CANALEJA, parmi lesquelles la marque NUECES DE LA CANALEJA SAT LA CANALEJA avec le numéro M3587681(6). Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par S.A.T. (SOCIEDAD AGRARIA DE TRANSFORMACION) LA CANALEJA, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque NUECES DE LA CANALEJA SAT LA CANALEJA. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

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