M MOSSEGADA - Information sur le marque

  • Statut: Enregistrée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 13/11/2012
  • Numero de demande:

    M3053393

  • Informations du titulaire:
    JOAN BARGALLO NOVES
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Mixta
  • Classes acceptées: Las solicitadas
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 12/03/2018

Marque M MOSSEGADA en Espagne

Cette dépôt a été faite par

JOAN BARGALLO NOVES

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
30 - PASTELERIA, CONFITERIA, HELADOS COMESTIBLES, PAN, CAFE, TE. CACAO.
43 - SERVICIOS DE RESTAURACION (ALIMENTACION), HOSPEDAJE TEMPORAL.

Au 27/11/2012, EFECTUADO TRAM. ART.18.4 LEY SIN DETECTAR ANTERIORIDADES RELEVANTES a été faite
Au 03/12/2012, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 08/03/2013, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 01/03/2013 a été faite

Font de la information:
Certaines des informations publiées ici sont publiques car elles ont été obtenues auprès de l'Office de la propriété industrielle des différents pays le 12/03/2018 et par conséquent les informations peuvent ne pas être à jour.

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Privacité:
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Information sur la marque M MOSSEGADA avec le numéro M3053393

Le nom de marque M MOSSEGADA portant le numéro M3053393 a été demandé à la 13/11/2012. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque M MOSSEGADA portant le numéro M3053393 a été demandée par JOAN BARGALLO NOVES.

Renouvellement de la marque M MOSSEGADA avec le numéro M3053393

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par JOAN BARGALLO NOVES

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par JOAN BARGALLO NOVES, parmi lesquelles la marque M MOSSEGADA avec le numéro M3053393. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par JOAN BARGALLO NOVES, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque M MOSSEGADA. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

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