HZ

  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 18/11/2015
  • Numero de demande:

    M3587305(1)

  • Informations du titulaire:
    HOLDING ZAMBUDIO TRES,SL
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Mixta
  • Classes acceptées:
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:

Marque HZ en Espagne

Cette dépôt a été faite par

HOLDING ZAMBUDIO TRES,SL

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Cette information est publique puisqu'elle a été obtenue auprès du BOPI (Bulletin officiel de la propriété industrielle). Selon l'article 13 de la loi sur la propriété intellectuelle, les actes et résolutions des organismes publics ne sont pas soumis aux droits de propriété intellectuelle. En outre, conformément à l'article 2.b de la loi sur la protection des données, le consentement du propriétaire des données n'est pas nécessaire pour communiquer ces données à un tiers dans le cas de données collectées à partir de sources accessibles au public (BOPI est un document public).
Les produits et services protégés par cette marque sont:
35 - PUBLICIDAD; GESTION DE NEGOCIOS COMERCIALES; ADMINISTRACION COMERCIAL; TRABAJOS DE OFICINA.
36 - SEGUROS; OPERACIONES FINANCIERAS; OPERACIONES MONETARIAS; NEGOCIOS INMOBILIARIOS.
38 - TELECOMUNICACIONES.
41 - EDUCACION; FORMACION; SERVICIOS DE ENTRETENIMIENTO; ACTIVIDADES DEPORTIVAS Y CULTURALES.

Au 26/11/2015, COMUNICACION A TITULARES DERECHOS ANTERIORES (ART.18,4LM): M2650128                N0308194 a été faite
Au 02/12/2015, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 04/01/2016, OPOSICION DE LA MARCA 3047243 CLASES OPONENTES: 35 41 a été faite
Au 04/01/2016, OPOSICION DE LA MARCA 3528081 CLASES OPONENTES: 41 a été faite
Au 12/01/2016, OPOSICION DEL NOMBRE COMERCIAL 0308194 CLASES OPONENTES: 36 a été faite
Au 27/01/2016, OPOSICION DE LA MARCA 2650128 CLASES OPONENTES: 36 a été faite
Au 14/04/2016, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 08/04/2016 a été faite
Au 03/06/2016, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 30/05/2016 a été faite
Au 27/06/2016, PUBLIC.INTERP.RECURSO DE FECHA: 21/06/2016CONTRA CONCESIONNº REFERENCIA RECURSO: 01303/16 CLASES AFECTADAS: 35 41 a été faite
Au 31/01/2017, PUBL.ESTIMAC.RECURSO DE F.RES. 26/01/2017DENEGANDO EL EXPEDIENTENº REFERENCIA RECURSO: 01303/16 CLASES AFECTADAS POR RECURSO: 35 41 a été faite

Information sur la marque HZ avec le numéro M3587305(1)

Le nom de marque HZ portant le numéro M3587305(1) a été demandé à la 18/11/2015. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque HZ portant le numéro M3587305(1) a été demandée par HOLDING ZAMBUDIO TRES,SL.

Renouvellement de la marque HZ avec le numéro M3587305(1)

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par HOLDING ZAMBUDIO TRES,SL

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par HOLDING ZAMBUDIO TRES,SL, parmi lesquelles la marque HZ avec le numéro M3587305(1). Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par HOLDING ZAMBUDIO TRES,SL, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque HZ. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

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