H O R I Z O N T E S - Information sur le marque

H O R I Z O N T E S
  • Statut: Déposée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 06/06/1996
  • Numero de demande:

    M2033086

  • Informations du titulaire:
    VIAJES MARSANS, S.A.
  • Informations du représentant:
    Antonio Doñaque Sola
  • Type d'enregistrement: Denominativa
  • Classes acceptées:
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 16/08/2018

Marque H O R I Z O N T E S en Espagne

Cette dépôt a été faite par

VIAJES MARSANS, S.A.

par l'intermédiaire du représentant

ANTONIO DOÑAQUE SOLA

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
16 - PUBLICACIONES, FOLLETOS, REVISTAS, CATALOGOS, CARTAS Y SOBRES.

Au 01/08/1996, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 04/09/1996, OPOSICION DE LA MARCA 1996107 a été faite
Au 05/12/1996, PARECIDO DE LA MARCA 1545515 a été faite
Au 01/02/1997, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 05/12/1996 a été faite
Au 27/02/1997, CONTESTACION AL SUSPENSO PUBLICADO EL: 01/02/1997 a été faite
Au 16/08/1997, PUBLIC. DENEGACION DE F.RESOL: 07/07/1997 a été faite
Au 16/10/1997, PUBLIC.INTERP.RECURSO DE FECHA: 16/09/1997CONTRA DENEGACION a été faite
Au 01/01/1998, PUBL.DESESTIM.RECURS.DE F.RES. 27/11/1997 (FECHA INTERPOSICION DEL RECURSO: 16/09/1997) a été faite
Au 05/05/1998, ANOTACION ENVIO A TRIBUNALES NUM. R.C.A.: 557-98 a été faite
Au 01/06/1998, PUBLICACION INTERPOSICION RCA NUM. R.C.A.: 557-98 a été faite
Au 26/03/2001, ANOTACION DESESTIMACION DE NUM. R.C.A.: 557-98 a été faite

Font de la information:
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Information sur la marque H O R I Z O N T E S avec le numéro M2033086

Le nom de marque H O R I Z O N T E S portant le numéro M2033086 a été demandé à la 06/06/1996. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque H O R I Z O N T E S portant le numéro M2033086 a été demandée par VIAJES MARSANS, S.A. par l'intermédiaire des services du Antonio Doñaque Sola.

Renouvellement de la marque H O R I Z O N T E S avec le numéro M2033086

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par VIAJES MARSANS, S.A.

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par VIAJES MARSANS, S.A., parmi lesquelles la marque H O R I Z O N T E S avec le numéro M2033086. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par VIAJES MARSANS, S.A., cliquez ici.

Autres marques demandées par l'intermédiaire du représentant ANTONIO DOÑAQUE SOLA

Il est possible de connaître toutes les marques demandées via le ANTONIO DOÑAQUE SOLA parmi lesquelles la marque H O R I Z O N T E S avec le numéro M2033086. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées via le ANTONIO DOÑAQUE SOLA, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque H O R I Z O N T E S. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

M2033084
Date de la demande 06/06/1996
" O R B I C O S T A "
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M2033085
Date de la demande 06/06/1996
" O R B I C O S T A "
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M2033087
Date de la demande 06/06/1996
"F A N T A S I A"
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M2033088
Date de la demande 06/06/1996
" O R B I C O S T A "
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