FOSSIL

FOSSIL
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 08/04/1996
  • Numero de demande:

    M2022151

  • Informations du titulaire:
    POR TRANSFERENCIA NUM. 2014.00396 DE F. RESOL. 07/05/2014
  • Informations du représentant:
    Alberto de Elzaburu Márquez
  • Type d'enregistrement: Denominativa
  • Statut:
  • Classes acceptées: Las solicitadas
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:

Marque FOSSIL en Espagne

Cette dépôt a été faite par

POR TRANSFERENCIA NUM. 2014.00396 DE F. RESOL. 07/05/2014

par l'intermédiaire du représentant

ALBERTO DE ELZABURU MÁRQUEZ

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Les produits et services protégés par cette marque sont:
16 - PAPEL, CARTON Y ARTICULOS DE ESTAS MATERIAS, NO COMPRENDIDOS EN OTRAS CLASES; PRODUCTOS DE IMPRENTA; ARTICULOS DE ENCUADERNACION; FOTOGRAFIAS; PAPELERIA; ADHESIVOS (PEGAMENTOS) PARA LA PAPELERIA O LA CASA; MATERIAL PARA ARTISTAS; PINCELES; MAQUINAS DE ESCRIBIR Y ARTICULOS DE OFICINA (EXCEPTO MUEBLES); MATERIAL DE INSTRUCCION O DE ENSEÑANZA (EXCEPTO APARATOS); MATERIAS PLASTICAS PARA EMBALAJE (NO COMPRENDIDOS EN OTRAS CLASES); NAIPES; CARACTERES DE IMPRENTA; CLICHES, PUBLICACIONES.

Au 01/06/1996, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 26/08/1996, OPOSICION DE LA MARCA 1307953 (FUERA DE PLAZO) a été faite
Au 26/08/1996, OPOSICION DE LA MARCA 1966291 (FUERA DE PLAZO) a été faite
Au 01/12/1996, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 07/10/1996 a été faite
Au 01/03/1997, PUBLIC.INTERP.RECURSO DE FECHA: 02/01/1997CONTRA CONCESION a été faite
Au 01/06/1997, PUBL.DESESTIM.RECURS.DE F.RES. 21/04/1997 (FECHA INTERPOSICION DEL RECURSO: 02/01/1997) a été faite
Au 09/03/2006, ANOTACION SOLICITUD RENOVACION a été faite
Au 01/08/2006, PUBL.CONCES.RENOV. DE F.RESOL. 13/07/2006 a été faite
Au 07/07/2011, SOLICITUD DE TRANSFERENCIA NUM: 2011.01973 CESIONARIO:FOSSIL, INC. a été faite
Au 08/11/2011, PUBL. CONCESION TRANSFERENCIA NUM: 2011.01973 a été faite
Au 14/02/2014, SOLICITUD DE TRANSFERENCIA NUM: 2014.00396 CESIONARIO:FOSSIL GROUP, INC. a été faite
Au 21/05/2014, PUBL. CONCESION TRANSFERENCIA NUM: 2014.00396 a été faite
Au 13/10/2015, ANOTACION SOLICITUD RENOVACION a été faite
Au 07/12/2015, PUBL.CONCES.RENOV. DE F.RESOL. 01/12/2015 a été faite
Au 16/12/2011, Solicitud de inscripción de licencia NUM: 2011.06083 NO EXCLUSIVA PARCIAL ILIMITADA TEMPORAL a été faite
Au PrimeFaces.cw('DataList','widget_j_idt1063_0_j_idt1072',{id:'j_idt1063:0:j_idt1072'});, 13/02/2012 a été faite
Au PUBL. SUSPENSO DE LICENCIA NUM: 2011.06083, PrimeFaces.cw('DataList','widget_j_idt1063_1_j_idt1072',{id:'j_idt1063:1:j_idt1072'}); a été faite
Au 01/03/2012, CONTESTA AL SUSPENSO DE LICENCIA NUM: 2011.06083 a été faite
Au PrimeFaces.cw('DataList','widget_j_idt1063_2_j_idt1072',{id:'j_idt1063:2:j_idt1072'});, 23/03/2012 a été faite
Au PUBL. DE INSCRIPCION DE LICENCIA NUM: 2011.06083, MONTICHELVO INDUSTRIAL, S.A. a été faite
Au WELLSEASON, S.L., PrimeFaces.cw('DataList','widget_j_idt1063_3_j_idt1072',{id:'j_idt1063:3:j_idt1072'}); a été faite
Au 26/03/2012, PUBLICAC. RECTIFICAC. LICENCIAS NUM: 2011.06083 (LICENCIATARIO) a été faite
Au PrimeFaces.cw('DataList','widget_j_idt1063_4_j_idt1072',{id:'j_idt1063:4:j_idt1072'});, 31/12/1996 a été faite
Au PAGO DE TITULO, 31/12/1996 a été faite
Au PAGO DEL PRIMER QUINQUENIO, 28/03/2001 a été faite
Au PAGO DEL SEGUNDO QUINQUENIO, a été faite

Information sur la marque FOSSIL avec le numéro M2022151

Le nom de marque FOSSIL portant le numéro M2022151 a été demandé à la 08/04/1996. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque FOSSIL portant le numéro M2022151 a été demandée par POR TRANSFERENCIA NUM. 2014.00396 DE F. RESOL. 07/05/2014 par l'intermédiaire des services du Alberto de Elzaburu Márquez.

Renouvellement de la marque FOSSIL avec le numéro M2022151

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par POR TRANSFERENCIA NUM. 2014.00396 DE F. RESOL. 07/05/2014

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par POR TRANSFERENCIA NUM. 2014.00396 DE F. RESOL. 07/05/2014, parmi lesquelles la marque FOSSIL avec le numéro M2022151. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par POR TRANSFERENCIA NUM. 2014.00396 DE F. RESOL. 07/05/2014, cliquez ici.

Autres marques demandées par l'intermédiaire du représentant ALBERTO DE ELZABURU MÁRQUEZ

Il est possible de connaître toutes les marques demandées via le ALBERTO DE ELZABURU MÁRQUEZ parmi lesquelles la marque FOSSIL avec le numéro M2022151. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées via le ALBERTO DE ELZABURU MÁRQUEZ, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque FOSSIL. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

M2022149
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M2022150
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