FARO - Information sur le marque

FARO
  • Statut: Enregistrée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 24/11/2015
  • Numero de demande:

    M3588064(3)

  • Informations du titulaire:
    HUERTASEM SL
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Denominativa estándar
  • Classes acceptées: Las solicitadas
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 13/01/2018

Marque FARO en Espagne

Cette dépôt a été faite par

HUERTASEM SL

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
31 - VARIEDADES AGRICOLAS DE SEMILLAS HORTICOLAS

Au 30/11/2015, COMUNICACION A TITULARES DERECHOS ANTERIORES (ART.18,4LM): M1790892 a été faite
Au 04/12/2015, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 27/01/2016, OPOSICION DE LA MARCA INTERNACIONAL 0808886 CLASES OPONENTES: 31 a été faite
Au 27/01/2016, OPOSICION DE LA MARCA INTERNACIONAL 0854037 CLASES OPONENTES: 31 a été faite
Au 27/01/2016, OPOSICION DE LA MARCA 2223222 CLASES OPONENTES: 31 a été faite
Au 05/02/2016, OPOSICION DE LA MARCA 0085389 (FUERA DE PLAZO) CLASES OPONENTES: 29 a été faite
Au 05/02/2016, OPOSICION DE LA MARCA 1083997 (FUERA DE PLAZO) CLASES OPONENTES: 29 a été faite
Au 05/02/2016, OPOSICION DE LA MARCA 1783673 (FUERA DE PLAZO) CLASES OPONENTES: 29 a été faite
Au 05/02/2016, OPOSICION DE LA MARCA 1790892 (FUERA DE PLAZO) CLASES OPONENTES: 31 a été faite
Au 14/04/2016, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 08/04/2016 a été faite
Au 29/04/2016, PERSONACION REPRESENTANTE, AGENTE ANTERIOR: 0000 a été faite
Au 03/05/2016, CONTESTACION AL SUSPENSO PUBLICADO EL: 14/04/2016 a été faite
Au 05/07/2016, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 28/06/2016 a été faite
Au 12/07/2017, SOLICITUD CAMBIO DE DIRECCION REPRESENTANTE NUM: 2017.90375 a été faite
Au 18/07/2017, ANOTACION CAMBIO DE DIRECCION NUM: 2017.90375 (ARCHIVADO EN EXPEDIENTE: M 3588064 ) a été faite

Font de la information:
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Privacité:
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Information sur la marque FARO avec le numéro M3588064(3)

Le nom de marque FARO portant le numéro M3588064(3) a été demandé à la 24/11/2015. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque FARO portant le numéro M3588064(3) a été demandée par HUERTASEM SL.

Renouvellement de la marque FARO avec le numéro M3588064(3)

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par HUERTASEM SL

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par HUERTASEM SL, parmi lesquelles la marque FARO avec le numéro M3588064(3). Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par HUERTASEM SL, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque FARO. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

M3588062(7)
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