DOCHER - Information sur le marque

  • Statut: Enregistrée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 09/09/2013
  • Numero de demande:

    M3089483

  • Informations du titulaire:
    FRUTAS ALARCON, S.L.
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Mixta
  • Classes acceptées:
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 15/03/2018

Marque DOCHER en Espagne

Cette dépôt a été faite par

FRUTAS ALARCON, S.L.

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
31 - PRODUCTOS AGRICOLAS, HORTICOLAS, FORESTALES Y GRANOS, NO COMPRENDIDOS EN OTRAS CLASES; ANIMALES VIVOS; FRUTAS Y LEGUMBRES FRESCAS; SEMILLAS, PLANTAS Y FLORES NATURALES; ALIMENTOS PARA LOS ANIMALES; MALTA.
31 - Clase concedida limitada a:
FRUTAS FRESCAS. -
Au 19/09/2013, EFECTUADO TRAM. ART.18.4 LEY SIN DETECTAR ANTERIORIDADES RELEVANTES a été faite
Au 25/09/2013, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 23/12/2013, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 17/12/2013CAUSAS DEL SUSPENSO DE FONDO: 346 a été faite
Au 24/01/2014, CONTESTACION AL SUSPENSO PUBLICADO EL: 23/12/2013 a été faite
Au 21/02/2014, PUBL. CONCES. CON MODIF. DE F.RES: 17/02/2014 a été faite

Font de la information:
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Privacité:
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Information sur la marque DOCHER avec le numéro M3089483

Le nom de marque DOCHER portant le numéro M3089483 a été demandé à la 09/09/2013. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque DOCHER portant le numéro M3089483 a été demandée par FRUTAS ALARCON, S.L..

Renouvellement de la marque DOCHER avec le numéro M3089483

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par FRUTAS ALARCON, S.L.

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Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque DOCHER. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

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