DISCONFA DESDE 1988 - Information sur le marque
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Marque DISCONFA DESDE 1988 en Espagne

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  • Statut: Enregistrée
  • Pays:
  • Espagne 
  • Date de la demande:
  • 20/10/2015 
  • Numero de demande:
  • M3582553 

  • Informations du titulaire:
  • Personne physique
  • Informations du représentant:
  •  
  • Type d'enregistrement:
  • Mixta 
  • Classes acceptées:
  • Las solicitadas 
  • Classes refusées:
  •  
  • Date d'expiration:
  •  
  • Date de mise à jour:
  • 09/02/2018 
Les produits et services protégés par cette marque sont:
30 - PRODUCTOS DE PASTELERIA Y CONFITERIA; CAFE, TE, CACAO Y SUCEDANEOS DEL CAFE; ARROZ; TAPIOCA Y SAGU; HARINAS Y PREPARACIONES A BASE DE CEREALES; PAN; HELADOS COMESTIBLES; AZUCAR, MIEL JARABE DE MELAZA; LEVADURA, POLVOS DE HORNEAR; SAL; MOSTAZAS; VINAGRE, SALSAS (CONDIMENTOS); ESPECIAS; HIELO.
39 - DISTRIBUCION, ALMACENAJE Y EMBALAJE DE MERCANCIAS.

Événements:
Au 26/10/2015, EFECTUADO TRAM. ART.18.4 LEY SIN DETECTAR ANTERIORIDADES RELEVANTES a été faite
Au 30/10/2015, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 28/03/2016, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 08/03/2016 a été faite



Font de la information

Certaines des informations publiées ici sont publiques car elles ont été obtenues auprès de l'Office de la propriété industrielle des différents pays le 09/02/2018 et par conséquent les informations peuvent ne pas être à jour.

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Privacité

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Information sur la marque DISCONFA DESDE 1988 avec le numéro M3582553

Le nom de marque DISCONFA DESDE 1988 portant le numéro M3582553 a été demandé à la 20/10/2015. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque DISCONFA DESDE 1988 portant le numéro M3582553 a été demandée par Personne physique.

Renouvellement de la marque DISCONFA DESDE 1988 avec le numéro M3582553

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque DISCONFA DESDE 1988. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

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