CONIUNCTI RES POTIMUR - Information sur le marque
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CONIUNCTI RES POTIMUR /

Marque CONIUNCTI RES POTIMUR en Espagne

Cette dépôt a été faite par

FUNDACION IBEROAMERICANA PARA LA GESTION DE LA CALIDAD

par l'intermédiaire du représentant

IGNACIO GÓMEZ-ACEBO Y DUQUE DE ESTRADA

Contact
 
 
 




  • Statut: Expirée
  • Pays:
  • Espagne 
  • Date de la demande:
  • 16/01/1998 
  • Numero de demande:
  • M2136932 

  • Informations du titulaire:
  • FUNDACION IBEROAMERICANA PARA LA GESTION DE LA CALIDAD
  • Informations du représentant:
  • Ignacio Gómez-Acebo y Duque de Estrada
     
  • Type d'enregistrement:
  • Mixta 
  • Classes acceptées:
  • Las solicitadas 
  • Classes refusées:
  •  
  • Date d'expiration:
  •  
  • Date de mise à jour:
  • 03/04/2018 
Les produits et services protégés par cette marque sont:
42 - SERVICIOS DE CONTROL DE CALIDAD; SERVICIOS PRESTADOS POR PERSONAS, INDIVIDUAL O COLECTIVAMENTE, A TITULO DE MIEMBROS DE UNA ORGANIZACION; SERVICIOS DE INVESTIGACION.

Événements:
Au 16/03/1998, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 01/10/1998, PUBL.SUSPENSO FONDO DE F.RESOL 20/08/1998CAUSAS DEL SUSPENSO DE FONDO: 098 a été faite
Au 16/12/1998, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 05/11/1998 a été faite
Au 14/05/2010, PUBLIC. CADUCIDAD FECH. RESOL: 04/05/2010 a été faite
Au 30/12/1998, PAGO DE TITULO a été faite
Au 30/12/1998, PAGO DEL PRIMER QUINQUENIO a été faite
Au 23/12/2002, PAGO DEL SEGUNDO QUINQUENIO a été faite



Font de la information

Certaines des informations publiées ici sont publiques car elles ont été obtenues auprès de l'Office de la propriété industrielle des différents pays le 03/04/2018 et par conséquent les informations peuvent ne pas être à jour.

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Privacité

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Information sur la marque CONIUNCTI RES POTIMUR avec le numéro M2136932

Le nom de marque CONIUNCTI RES POTIMUR portant le numéro M2136932 a été demandé à la 16/01/1998. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque CONIUNCTI RES POTIMUR portant le numéro M2136932 a été demandée par FUNDACION IBEROAMERICANA PARA LA GESTION DE LA CALIDAD par l'intermédiaire des services du Ignacio Gómez-Acebo y Duque de Estrada.

Renouvellement de la marque CONIUNCTI RES POTIMUR avec le numéro M2136932

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par FUNDACION IBEROAMERICANA PARA LA GESTION DE LA CALIDAD

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par FUNDACION IBEROAMERICANA PARA LA GESTION DE LA CALIDAD, parmi lesquelles la marque CONIUNCTI RES POTIMUR avec le numéro M2136932. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par FUNDACION IBEROAMERICANA PARA LA GESTION DE LA CALIDAD, cliquez ici.

Autres marques demandées par l'intermédiaire du représentant IGNACIO GÓMEZ-ACEBO Y DUQUE DE ESTRADA

Il est possible de connaître toutes les marques demandées via le IGNACIO GÓMEZ-ACEBO Y DUQUE DE ESTRADA parmi lesquelles la marque CONIUNCTI RES POTIMUR avec le numéro M2136932. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées via le IGNACIO GÓMEZ-ACEBO Y DUQUE DE ESTRADA, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque CONIUNCTI RES POTIMUR. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

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