ART SOUVENIR - Information sur le marque

  • Statut: Enregistrée
  • Pays: Espagne
  • Date de la demande: 13/11/2012
  • Numero de demande:

    M3053079

  • Informations du titulaire:
    PEDRO LOPEZ GONZALEZ
  • Informations du représentant:

  • Type d'enregistrement: Mixta
  • Classes acceptées: Las solicitadas
  • Classes refusées:
  • Date d'expiration:
  • Date de mise à jour: 12/03/2018

Marque ART SOUVENIR en Espagne

Cette dépôt a été faite par

PEDRO LOPEZ GONZALEZ

-
Les produits et services protégés par cette marque sont:
35 - PUBLICIDAD; GESTION DE NEGOCIOS COMERCIALES ; ADMINISTRACION COMERCIAL; TRABAJOS DE OFICINA.

Au 26/11/2012, EFECTUADO TRAM. ART.18.4 LEY SIN DETECTAR ANTERIORIDADES RELEVANTES a été faite
Au 30/11/2012, PUBLICACION DE SOLICITUD a été faite
Au 05/03/2013, PUBLIC. CONCESION DE F. RESOL. 25/02/2013 a été faite

Font de la information:
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Privacité:
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Information sur la marque ART SOUVENIR avec le numéro M3053079

Le nom de marque ART SOUVENIR portant le numéro M3053079 a été demandé à la 13/11/2012. C'est une marque dans Espagne, donc ce registre n'offre pas de protection dans le reste des pays. La marque ART SOUVENIR portant le numéro M3053079 a été demandée par PEDRO LOPEZ GONZALEZ.

Renouvellement de la marque ART SOUVENIR avec le numéro M3053079

Le propriétaire de la marque peut renouveler la marque lorsque la date d’expiration approche. En l'absence de renouvellement, la marque expirera et cessera d'offrir des droits à son propriétaire. En particulier, un tiers peut utiliser la marque sans avoir à demander la permission de son ancien propriétaire. En outre, toute personne peut enregistrer la marque et obtenir des droits exclusifs sur la base desquels elle peut empêcher l’utilisation du titulaire de la marque.

Autres marques demandées par PEDRO LOPEZ GONZALEZ

Il est possible de connaître toutes les marques demandées par PEDRO LOPEZ GONZALEZ, parmi lesquelles la marque ART SOUVENIR avec le numéro M3053079. Si vous souhaitez connaître plus de marques demandées par PEDRO LOPEZ GONZALEZ, cliquez ici.

Marques en Espagne

Il est possible de connaître toutes les marques publiées dans Espagne, parmi lesquelles la marque ART SOUVENIR. Notre portail www.patentes-y-marcas.com offre un accès aux publications des marques en Espagne. Il est important de connaître les marques dans un pays pour connaître les possibilités d’enregistrer une marque dans un pays.

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